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Arrêté - arrete 2025 00013 circulation rue tilleuls KA
Arrêté - AT 2024 00273 DP reglement organisation marche ani
Arrêté - arrete 2025 00020 carnaval KA
Arrêté - arrete 2025 00129 marche potiers KA
Arrêté - arrete 2025 00173 marche paysan KA
Arrêté - arrete 2025 00261 marche puces KA
Arrêté - AT 2025 00319 DP stationnement circulation mdn ka
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Arrêté - AT 2025 00319 DP stationnement circulation mdn ka)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Vu Vu Vu ‘Vu vu
ARRETE
DU
MAIRE
N°2025.00319
PORTANT
REGLEMENT
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
DURANT
LA
PERIODE
DES
FETES
DE
FIN
D’ANNEE
2025
‘ A
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
x
then see
Aysershera
Vignoble
Le
Maire
de
la
Ville
de
Kaysersberg
Vignoble,
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
art.
L. 2542-2,
L. 2542-3,
L. 2542-4
;
le
Code
Pénal,
notamment
l'article
R
610-5
;
le
Code
de
la
Route,
notamment
ses
articles
R417-1
à
R 417-13
pour
l'arrêt
et
le
stationnement
L
130-5
R 130-2
et
R 130-5
et suivant
;
le
Code
de
la
Route,
notamment
les articles L411-1
et
suivants
concernant
la
circulation
;
l’arrêté
municipal
n°2025 00318
_DP
portant
règlement
et
organisation
du
Marché
et
des
Animations
de
Noël
—
édition
2025,
en
date
du
21
octobre
2025 ;
Considérant
que
le
bon
déroulement
du
Marché
de
Noël
à
Kaysersberg
nécessite
une
réglementation
afin
que
la sécurité
de
la circulation
et
du
stationnement
soit
assurée
;
Considérant
qu'il
est
indispensable
de
prendre
des
mesures
non
seulement
pour
permettre
aux
touristes
de
visiter
notre
cité
en
sécurité,
mais
également
d'assurer
au
cœur
de
notre
ville
une
qualité
de
vie
pour
ses
habitants
;
Considérant
les
expériences
précédentes
instituant
une
voie
piétonne
durant
le
Marché
de
Noël
ainsi
que
les
congés
scolaires
;
Considérant
la
complexité
de
la
circulation
sur
l’axe
unique
de
la
RD
415
les jours
de
marché
de
Noël
et
les
différents
dispositifs
mis
en
place
les années
précédentes ;
ARRETE:
Article
1
: OBJECTIFS
DU
REGLEMENT
Le
Marché
de
Noël,
dénommé
«
Préludes
de
Noël
à
Kaysersberg
»,
se
déroule
durant
les
4
week-ends
de
l'Avent. Il
propose
un
certain
nombre
d'animations
et
de
prestations
esthétiques,
artistiques
et
gastronomiques,
dans
des
petits
chalets.en
bois
répartis
dans
un
périmètre
autour
de
l'Eglise
et de
la
Mairie.
Devant
l’affluence
croissante
de
visiteurs
et
à
des
fins
de
sécurisation
de
plus
en
plus
réglementées
et
imposées
par
l’État,
un
certain
nombre
de
mesures
relatives
aux
accès,
au
stationnement
et
à
la
circulation
sont
mises
en
place.
Article
2 : DATES
ET
HEURES
DU
MARCHE
DE
NOEL
2025
Vendredi
28,
samedi
29
et
dimanche
30
novembre
2025
Vendredi
05,
samedi
06
et
dimanche
07
décembre
2025,
Vendredi
12,
samedi
13
et
dimanche
14
décembre
2025,
Vendredi
19,
samedi
20
et
dimanche
21
décembre
2025.
Soit
12
jours,
sur
les
créneaux
horaires
suivants
: de
10h00
à
20h00.
Article
3
: CADRE
REGLEMENTAIRE
DU
MARCHE
DE
NOEL
A
KAYSERSBERG
L'Arrêté
AT_2025
00318
_DP
vient
fixer
le
cadre
réglementaire
et
organisationnel
du
Marché
de
Noël. Article
4 : REGLEMENTATION
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
Liés
aux
typologies
d’affluence,
2 dispositifs
sont
mis
en
place :
-
Un
communles
vendredis,
samedis,
dimanches.
-
Un
spécifique
les samedis/dimanches.
Article
5
: DISPOSITIF
COMMUN
Ce
dispositif
est
applicable
tous
les jours
cités
ci-dessous.
Article
5-1
: Institution
d’une
voie
piétonne
La
circulation
de
tout
véhicule
à moteur,
y compris
agricole,
sera
interdite
dans
la
rue
suivante :
Rue
du
Général
de
Gaulle,
de
la
place
Gouraud (croisement
rue
du
18
décembre
—
Place
Gouraud)
jusqu’à
la
Porte
Basse
(Musikhus).
Une
pré-signalisation
sera
mise
en
place
à chaque
intersection
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle.
Cette
voie
piétonne
sera
instaurée
aux
dates
et
horaires
suivants :
Vendredi
28,
Samedi
29
et
Dimanche
30
novembre
2025
Vendredi
05,
Samedi
06
et
Dimanche
07
décembre
2025
h
h
10h00-20h00
Vendredi
12,
Samedi
13
et
Dimanche
14
décembre
2025
Vendredi
19,
Samedi
20
et
Dimanche
21
décembre
2025
Les
22,
23
et
du
26
au
29
décembre
2025
inclus
13h30-18h00
Le
31
décembre
2025
13h30-20h00
Article
5-2
: Instauration
d’un
périmètre
sécurisé
Un
périmètre
sécurisé
et
matérialisé
par
des
obstacles
sera
mis
en
place
par
la Ville
(cf.
schéma).
Article
5-3
: Règlementation
de
l’arrêt
et
du
stationnement
Le
stationnement
hors
cases
est
interdit
(arrêté
général
de
circulation
et
de
stationnement
de
Kaysersberg
Vignoble
AT 2022
007
DP).
Article
5-3-1
: Centre-ville
de
Kaysersberg
Entre
9h
et
20h :
aucun
véhicule
ne
devra
stationner
dans
les
rues
ci-dessous
:
-
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE,
de
la
Porte
Haute
(croisement
rue
du
18
décembre
—
Place
Gouraud)
jusqu’à
la
Porte
Basse
(Musikhus).
-
PLACE
JEAN
ITTEL,
PARKING
DU
1°
RCA,
PARKING
DU
59
AU
63
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
et LE
PARKING
ENTRE
LA
MAIRIE
ET
LE
RESTAURANT
LE
CHAMBARD.
Aucun
véhicule
ne
devra
stationner
du
25/11/2025
au
31/01/2026
et
sans
restriction
d’horaires
à
l'arrière
de
l'Eglise
Sainte
Croix.
La
signalisation
actuelle,
stationnement
à
durée
limitée
(disque)
ne
sera
plus
prise
en
compte
pendant
ces
jours
et
créneaux
horaires,
et
remplacée.par
des
panneaux:
stationnement
interdit
de
9h
à
20h
avec
un
sigle
de
«
mise
en
fourrière
».
Une
exception
est
tolérée jusqu’à
9h45,
pour
les
riverains
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
et
de
l'impasse
du
Père
Staub. Article
5-3-2
: Autour
du
centre-ville
Entre
9h
et
20h :
aucun
véhicule
ne
devra
être
à
l’arrêt
ou
stationner:
-
RUE DES HETRES
: des deux côtés.
-
SUR
LE
PARKING
DE
LA
PISCINE
RUE
DU
GEISBOURG,
DU
LUNDI
AU
JEUDI.
En
dehors
de
ces
jours,
il
est
réservé
aux
usagers
et
interdit
aux
camping-cars.
Article
5-3-3
: Sur
les 2 axes
de
circulation
menant
à Kaysersberg
(RD280
et RD415)
L'arrêt
et
le stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit
:
>
Tous
les jours
du
28/11/2025
au
31/01/2026
:
-
RD280
ENTRE
KAYSERSBERG
ET
KIENTZHEIM
(carrefour
de
la
Poste
— carrefour
de
la
RD280
et
D11-
l), des
2
côtés.
>
Les
vendredis/samedis/dimanches
du
Marché
de
Noël,
de
9h
à 20h :
-
RD
415
des
deux
côtés,
tout
le long, depuis
Ammerschwihr jusqu’à
la gare
de
Fréland.
-
Sur
la
RD
415,
du
PR
018
+
0756
au
PR
026
+
0043,
dans
les
deux
sens
de
circulation.
-
Sur
la
RD
415
du
PR
015
+ 0582
au
PR
018
+
00747,
dans
les
deux
sens
de
circulation.
-
Sur
la
RD
280
du
PR
001
+
0017
au
PR
003
+
0305,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
sur
les
communes
de
Kaysersberg
Vignoble,
d’Ammerschwihr,
d’Ingersheim
et
de
Katzenthal;
le
stationnement
est
interdit
à tous
les
véhicules,
dans
les
deux
sens
de
circulation.
-
À
l'intersection
du
Chemin
du
Furtisch
avec
la
RD
415,
en
face
de
la descente
du
collège.
Article
5-3-4
: Mise
à disposition
de places
de stationnement
supplémentaires
Des
places
de
stationnement
supplémentaires
pour
les véhicules
de
tourisme
seront
mises
à disposition
sur
des
parkings
gardiennés
et
réglementés,
de
10h00
à 19h00.
Les
parkings
seront
les
suivants
:
- _
KAYSERSBERG
: Rue
de
la
Rocade
Verte/Rue
de
Bristel
: parking
«
Rocade
Verte
»,
dit
Erlenbad
ou
Bristel;
en
cas
d’affluence,
des
places
supplémentaires
pourront
être
allouées
sur
le
Parking
Erlenbad,
coté
des
toilettes
publiques.
Les
espaces
de
stationnements
susvisés
seront
privatisés
par
la
Ville
et
gardiennés
par
des
associations
de
9h
à
19h;
ils
seront
autorisés
aux
seuls
véhicules
de
tourisme
ayant
acquitté
un
droit
de
stationnement
- forfaitaire
de
4€
par
journée.
Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlement
en
vigueur.
En
cas
de
nécessité,
et
sur
décision
du
PC
Sécurité,
des
places
additionnelles
peuvent
être
mises
à
disposition
STADE
JOSEPH
AIOLFI.
Article
5-3-5
:
Stationnement
des
habitants
à
l’année,
détenteurs
du
Pass
Noël,
violet
et
jaune,
les
vendredis;
samedis
et
dimanches
de
8h
à 20h
Mise
en
place
d’un
système
de
gardiennage
et
de
réglementation
par
des
vigiles
visant
à
assurer
un
stationnement
pour
les
habitants,
résidents
du
centre
historique,
sur
les 3
parkings
suivants :
-
LE
PARKING
DU
CHATEAU,
sis
derrière
la
mairie.
-
LE
PARKING
DU
COLLEGE,
sis
rocade
verte.
-
LE
PARKING
DES
MALGRE
NOUS,
sis
rue
du
18
décembre.
Article
5-3-6
: Stationnement
des
commerçants
les
vendredis,
samedis
et
dimanches
Accès
à tous
les
parkings
payants
de
la ville,
y compris
les
parkings
additionnels
gérés
par
les
associations
—
à l'exception
des
3
parkings
spéciaux
riverains. Article
5-3-7
: Stationnement
des
exposants
saisonniers
Les
exposants
du
marché
de
Noël
sont
invités
à
stationner
leurs
véhicules
sur
les
parkings
gérés
par
les
associations,
moyennant
une
contribution
à
la
journée
de
4€
ou
l’abonnement
« actif
»
mensuel
4€
qui
donne
droit
au
Pass
Noël
rouge
:
-
RUE
DE
LA
ROCADE
VERTE :
parking
«
Rocade
Verte
», dit
Erlenbad
ou
Bristel.
À
défaut,
ou
en
dehors
des
heures
d’ouvertures,
ils
peuvent
stationner
leurs
véhicules
dans
le
centre,
en
zone
bleue
avec
disque
européen
de
stationnement
ou
sur
les
parkings
payants
de
la
ville,
sous
réserve
de
l’acquittement
de
la place
de
stationnement
à l’horodateur
ou
de
l’abonnement
mensuel.
Dans
tous
les
cas,
les véhicules
devront
avoir
quitté
l’hyper-centre
AVANT
9h45.
Article 5-3-8 : Circuit et parking
Bus
Un
parking
UNIQUE
dédié
sera
mis
à
disposition
des
bus:
le
PARKING
ERLENBAD
derrière
le
collège,
en
empruntant
l’Avenue
Georges
Ferrenbach
— la rue
du
18
Décembre
— la Rocade
Verte.
-
Les
bus
en
provenance
du
carrefour
des
Vignes,
emprunteront
l'itinéraire
Sigolsheim,
Kientzheim,
RD
280
direction
Kaysersberg,
puis
RD415
direction
Saint-Dié,
puis
rond-point
du
SDIS.
-
Les
bus
en
provenance
du
haut
de
la
vallée
emprunteront
la
Route
de
Lapoutroie,
puis
rond-point
du
SDIS.
-
Les
bus
en
provenance
de
COLMAR
emprunteront
l'itinéraire
RD
415
direction
Ammerschwihr,
puis
Kaysersberg
direction
Saint-Dié,
puis
rond-point
du
SDIS.
Stationnement
payant
à l’horodateur.
Article
5-3-9
: Navettes
Pays
des
étoiles
- vendredi,
samedi,
dimanche
La
place
de
la
5°"
DB,
sise
à
côté
du
Char,
Route
du
Vin
à
Kientzheim
—
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
sera
interdite
à
tout
véhicule,
des
deux
côtés
(côté
rempart)
et
rue
des
Remparts.
Une
barrière:
sera
en
place
à hauteur
de
la première
maison
au
3
rue
des
Remparts.
L'accès
par
la
droite
de
la
Place
de
la
5°"
DB
sera
exclusivement
destinée
à
la
Navette
de
Noël et aux
bus
réguliers.
Deux
lignes
seront
présentes
sur
la droite
de
cette
place :
-__
Ligne
1 en
direction
de
Riquewihr.
-
Ligne
2 en
direction
de
Colmar.
Article
5-3-10
: Camping-cars
: Parking
unique
stade
Joseph
AIOLFI,
les
vendredis,
samedis,
dimanches
Dès
le
jeudi
après-midi
à
16h00,
les
camping-cars
stationnés
sur
le
parking
ERLENBAD
devront
être
déplacés
vers
le parking
du
Stade
Joseph
AIOLFI.
L'accès
au
parking
se
fera
via
la
RD
415
par
la
rue
du
Geisbourg
via
le pont.
La
sortie
du
parking
se
fera
pour
sa
part,
via
le
pont
du
Geisbourg,
la
rue
des
Hêtres
(en
sens
unique),
la rue
des
acacias,
pour
sortir
au
niveau
des
feux
tricolores
sur
la
route
de
Lapoutroie.
En
cas
d’affluence,
sur
décision
du
PC
Sécurité,
les
campings
cars
pourront
être
autorisés
à stationner
sur
les
autres
parkings
périphériques
(Délestage
1
: Mauffrey,
Délestage
2
: DS
Smith).
Les
places
libérées
sur
le Parking
Erlenbad
seront
utilisées
:
- __
Prioritairement
pour
les
bus.
-
En
cas
de
forte
affluence,
pour
des
véhicules
Égers
(parking
géré
par
des
bénévoles,
4 € la journée).
Article
5-3-11
: Places
de stationnement
réservées
à la Croix-Rouge
-— Parking
Porte
Basse
4
places
de
stationnement
seront
réservées
au
bas
du
parking
Porte
Basse
pour
les
besoins
de
stationnement
des
véhicules
de
la Croix-Rouge. Article
5-4
: Règlementation
de
la
circulation
|
La
circulation
sera
temporairement
règlementée
pendant
toute
la durée
de
la manifestation.
Article
5-4-1
: Accès
au
centre-ville
: restriction
de
la
circulation
de
9h45
à 20h00
La
circulation
de
tous
véhicules
sera
interdite
dans
la
rue
du
Général
de
Gaulle
de
9h45
à
20h
les
jours
précisés
à
l’article
2.
Elle
sera
également
règlementée
de
la façon
suivante
:
-
ALLEE
STOECKLIN :
Sens
interdit.
-
RUE
DU
COUVENT
: Interdit
sauf
riverains.
-
RUE
DES
ECOLES :
Interdit
sauf
riverains.
-
RUE
DU
GENERAL
RIEDER :
Interdit
sauf
riverains
avec
contrôle.
-
RUE
DU
COLLEGE
: interdit
sauf
riverains
avec
contrôle.
-
RUE
DES
POTIERS : interdit
sauf
riverains.
-
GRAND
RUE
DES
PRES
: Interdit
sauf
riverains.
-
RUE
DES
PRES:
Interdit
sauf
riverains.
-
RUE
DES
FORGERONS
: Interdit
sauf
riverains
dans
les
deux
sens.
-
RUE
DES
HETRES
: Sens
unique
en
direction
de
la
rue
des
Acacias.
-
RUE
DES
BAINS
: SENS
INTERDIT
SAUF
RIVERAINS.
Article
5-4-2
: Fermeture
de
la
descente
du
collège,
sur
la
RD
415
La
bretelle
d'accès
au
centre-ville
de
Kaysersberg
sera
interdite
à
toute
circulation
et
fermée
par
un
dispositif
fixe
spécifique,
pré-signalé
sur
la
RD415.
Article
5-5
: Accès
secours
pompiers
Pour
faciliter
l’accès
des
secours
au
centre
historique,
LES
RUES
SUIVANTES
DEVRONT
RESTER
LIBRES
DE
TOUT
STATIONNEMENT
HORMIS
LES
EMPLACEMENTS
DEJA
MATERIALISES
NE
GENANT
PAS
LA
CIRCULATION.
|
-
N°1:
de
l’'AVENUE
FERRENBACH
à
la
RUE
DE
GAULLE:
entrée
haute
de
la
zone
piétonne
(Place
Gouraud).
|
-
N°2
: de
la
RUE
DU
18
DECEMBRE
VERS
LA
RUE
DE
PAIRIS
: CREDIT
MUTUEL.
-
N°3
: RUE
DU
COLLEGE :
de
la
RD
415
à la
rue
du
Général
de
Gaulle.
-
N°4:
ALLEE
STOECKLIN
: puis
RUE
DU
GENERAL RIEDER jusqu’au
croisement
de
la
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE.
-
N°5
: de
la
ROUTE
DU
VIN
à
la
RUE
DE
GAULLE
(sens
interdit)
: entrée
basse
par
la
rue
de
l’Ancienne
Gare.
|
LE
PASSAGE
DEVRA
RESTER
LIBRE
POUR
PERMETTRE
LE
PASSAGE
DES
SECOURS
(camion
pompiers)
pour
un
accès
au
plus
près
du
Marché
de
Noël
: RUE
DU
BERGWEG,
CHEMIN
RURAL
MENANT
VERS
LA
RUE
DU
CHATEAU,
PARKING
DU
CHATEAU.
En
cas
d'incident
majeur,
une
zone
de
repli
de
secours
est
organisée
au
niveau
du
plateau
sportif
+
le
gymnase
du
COSEC
du
collège
Albert
Schweitzer.
DEROGATIONS
|
En
cas
d'urgence
ou
de
nécessité
absolue,
sont
autorisés
à
circuler
dans
le
périmètre
formé
par
la
rue
du
‘Général
de
Gaulle
et
l'impasse
du
Père
Staub
:
-
Les
riverains
(habitants
à
l’année)
sur
présentation
d’un
justificatif.
-
Les
véhicules
de
secours
et d'urgence.
-
Les
véhicules
municipaux.
-
Les
véhicules
de
la société
Alsace
Dépannage
(fourrière).
-
Les
médecins,
infirmières,
professionnels
de
soins
à
domiciles
détenteurs
de
caducées
pourront
se
stationner
gratuitement
à l'extérieur
du
périmètre
sécurisé,
sur tous
les
emplacements.
-
Les
riverains
stationnent
dans
le centre
historique
: Pass
Noël
violet
et sur
le parking
du
Château. Article
6 : DISPOSITIF
SPECIFIQUE
Une
disposition
spécifique
est
instaurée
les
samedi
et
dimanches
avec
modification
du
sens
de
circulation
intra-muros
pour
faciliter
le
flux
de
véhicules
et
la
circulation
des
navettes-relais
mises
en
place
pour
alimenter
les
parkings
périphériques
additionnels.
Article
6-1
: Stationnement
Article
6-1-1
: Extension
du
nombre
de
places
de
stationnement
Une
extension
du
nombre
de
places
de
stationnement
sera
mise
en
place
via
la
mise
à
disposition
de
parkings
périphériques
desservis
par
un
système
de
bus
parking
relais
(P+R),
les
samedis
et dimanches :
-
ROUTE
DE
LAPOUTROIE,
PARKING
CARREFOUR
CONTACT,
D
Accès
centre-ville
avec
la
navette
gratuite.
-
ROUTE
DE
LAPOUTROIE,
PARKING
DS
SMITH,
œ
Accès
centre-ville
avec
la
navette
gratuite.
-
ZONE
ARTISANALE
HINTERALSPACH,
PARKING
MAUFFREY,
œ
Accès
centre-ville
avec
la
navette
gratuite.
Article
6-1-2
: Mise
en
place
d’un
bus
parking
relais
(P+R)
Des
rotations
de
bus
seront
instaurées
sur
un
parcours
desservant.
la
Place
Gouraud
et
les
parkings
périphériques;
tous
les
%
d’heure,
entre
10h
et
20h30
(dernier
départ
Place
Gouraud
vers
les
parkings),
les
samedis
et dimanches.
Ces
parkings
seront
fléchés
et
identifiés
sur tout
le circuit
contournant
Kaysersberg
centre.
Article
6-1-3
:
Interdiction
de
stationnement
et
d’arrêt
supplémentaires
entre
9h
et
20h
pour
faciliter
le
passage
des
navettes
et de
la circulation
des
véhicules
Le
STATIONNEMENT
ET
L’ARRET
seront
interdits
à
droite
et
à
gauche
des
virages
et
à
la
sortie
des
virages
suivants :
-
PLACE
GOURAUD:
au
niveau
de
l'arrêt
bus
parking
relais
sur
la
longueur
de
2
bus
(barrières).
-
RUE
DE
LA
FLIEH
entre
les
deux
bâtiments
de
l’hôtel
des
Remparts
et
devant
la
maison
Bertoli
(boîte
aux
lettres
de
la
Poste).
-
SUR
LA
PISTE
CYCLABLE
le
long
de
la
rue
de
la
Flieh.
-
Rue
de
la
Flieh
(rue
des
Tilleuls)
DU
SKATE
PARK
JUSQU’À
LA
FIN
DU
PONT.
-
AVENUE
GEORGES
FERRENBACH,
A
L’ARRET
DE
BUS,
devant
la
Médiathèque
(arrêt
interdit
sauf
bus .
régulier).
Sur
le
parcours
de
la
bus
parking
relais,
tout
véhicule
gênant
la
circulation
et
le
passage
du
bus
sera
mis
en
fourrière. Article
6-2
: Circulation
Des
dispositions
supplémentaires
en
matière
de
réglementation
de
la circulation
seront
prises
les
samedi
et
dimanches. Article
6-2-1
: RD415
Le
tourne
à
droite
pourra
être
temporairement
interdit
sur
la
RD
415
en
direction
de
la
rue
de
l’Ancienne
Gare,
au
niveau
du
Cimetière,
sur
instruction
de
la
Gendarmerie
Nationale,
en
fonction
des
flux
de
circulation
observés.
Article
6-2-2
: RD415
bis
De
10h
à
19h
maximum
:
-
Le
tourne
à
gauche
depuis
la
RD415
en
venant
de
Lapoutroie
vers
la
rue
de
l’Ancienne
gare
(au
niveau
du
cimetière
sera
interdit.
-
Le
tourne
à
gauche
sera
interdit
Rue
de
l’Ancienne
Gare,
au
carrefour
avec
la
RD
415
(direction
Ammerschwihr
/ Colmar).
:
©
Retour
possible
via
le
rond-point
du
SDIS. Article
6-2-3
: Au
niveau
du
cimetière
En
provenance
de
la
Rocade
Verte,
les
automobilistes
pourront
emprunter
:
-
À
gauche,
la
rue
de
l’Ancienne
Gare
direction
Kientzheim
pour
se
rendre
vers
Kientzheim,
Sigolsheim,
Ammerschwihr
(puis
Ingersheim
et Colmar).
-
À
droite,
la
RD
415
pour
prendre
uniquement
la
direction
de
Saint-Dié,
Orbey
et
le
Bonhomme.
Article
6-2-4
: Instauration
d’un
sens
unique
Un
sens
unique
sera
installé :
-
AVENUE
GEORGES
FERRENBACH,
en
venant
du
rond-point
du
SDIS,
direction
centre-ville.
RUE
DE
LA
FLIEH,
en
venant
de
l’hôtel
«
LES
REMPARTS
»
direction
Salle
Théo
Faller.
-
RUE
DE
LA
WEISS,
du
croisement
avec
la
rue
de
la
gare
en
direction
de
l’INTERMARCHE,
et
sortie
par
la
RUE
DES
CAPUCINES.
Article
6-2-5
: Instauration
d’une
interdiction
de
tourner
à
droite
-
En
venant
de
la
Place
Gouraud
vers
l’Avenue
Ferrenbach.
Article
7
: SECURITE
ET
SURVEILLANCE
DU
DISPOSITIF
Afin
de
prévenir
les
mouvements
de
foule,
de
panique
et
d’éviter
toutes
les
perturbations
ainsi
que
les
troubles
à
l’ordre
public,
sont
formellement
interdits
:
-
Le
transport
et/ou
l’utilisation
d’artifices,
de
pétards,
d’armes
réelles
ou
factices,
quelles
qque
soient
leur
catégorie,
et
autres
objets
susceptibles
de
présenter
un
danger
pour
la
sécurité
des
personnes
fréquentant
le marché
de
Noël
à
Kaysersberg.
|
-
La
consommation
excessive
d’alcool
et toute
situation
d'ivresse
sur
la voie
publique
-
Les
comportements
individuels
ou
collectifs
de
nature :
“
A
créer
un
trouble
à
l’ordre
public
en
portant
atteinte
à
la tranquillité,
la salubrité
et
la sécurité
‘ publiques,
“
A
créer
un
danger
pour
autrui,
notamment
du
fait
d’un
mouvement
de
panique,
"
Agêner
le libre
écoulement
des
flux
de
personnes
fréquentant
le
marché.
-
Les
manifestations
et
rassemblements
revendicatifs
de
toute
nature,
avec
ou
sans
distribution
de
tract.
Article
8 : SIGNALISATIONS
Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
seront
apposés,
un
service
d'ordre
conséquent
sera
prévu
pour
permettre
l'application
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
et
publié
dans
les
conditions
habituelles.
Article
9
: INFRACTIONS
Tout
véhicule
laissé
en
stationnement
sur
un
point
quelconque
de
la voie
publique
ou
de
ses
dépendances
en
infraction
et,
dont
la
présefñce
est
de
nature
à
porter
trouble
à
l’ordre
public,
pourra
être
verbalisé
ou
enlevé,
étant
donné
l’urgence;,
par
les
soins
de
l'administration
aux
frais
et
risques
de
son
propriétaire.
Article
10
: SANCTIONS
Toute
violation
des
dispositions
du
présent
arrêté,
de
nature
individuelle
ou
collective,
sera
constatée
par
procès-verbal
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Par
ailleurs,
toute
obstruction
ou
tentative
d’obstruction
aux
services
d'ordre
et
de
sécurité
du
marché
de
Noël
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois et
règlements
en
vigueur. Article
11
: RECOURS
Conformément
aux
dispositions
de
l’articlé
R.421-1
du
Code
de
la
Justice
Administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
ou
de
plein
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
la
voie
de
l’application
« Télérecours
citoyen
»
sur
le
site
www.telerecours.fr. Article
12
: DEROGATION
Une
dérogation
est
prévue
à l’ensemble
des
clauses
du
présent
arrêté
pour
:
-
Les
véhicules
de
secours.
-
Les
forces
de
l’ordre.
-
Les
Services
Municipaux.
Article
13
: EXECUTION
Le
commandant
de
la
communauté
de
brigade
Kaysersberg
- Lapoutroie,
la
Police
Municipale
et
tous
les
agents
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Article
14
: AMPLIATION
Ampliation
du
présent
arrêté
est
faite
à
Monsieur
le
Préfet
du
Haut-Rhin,
Madame
la
Procureure
de
la
République,
Monsieur
le
Juge
d'instance,
la
Communauté
de
Brigades
de
Kaysersberg-Vignoble
/Lapoutroie,
les
Brigades
Vertes,
le
Centre
de
Secours
de
Kaysersberg-Vignoble,
la
Direction
des
Routes,
Monsieur
François
STOLL
—
Président
de
l'Association
de
Noël
à
Kaysersberg,
Monsieur
Nicolas
MAZIERES
—
Président
de
l'Association
Kom’in
KB,
Monsieur
Olivier
GOTORBE
-—
Président
de
l'Association
des
Paysans
de
la
Vallée,
les
responsables
des
Associations
de
Kaysersberg-Vignoble,
l'Office
du
Tourisme,
la
Communauté
de
Communes
de
Kaysersberg-Vignoble,
les
services
des
transports
« Autocars
»,
la
Police
Municipale,
Affichage
et
Presse,
Archives.
Kaysersberg
Vignoble,
le 30 octobre
2025