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Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 OCTOBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 16 octobre 2024, à vingt
heures 30 minutes, à l’Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
N° DCM OBJET DE LA DELIBERATION Pour | Contre | Abst.
2024-10-070 | Approbation du procès-verbal de la séance 22 0 0 du Conseil Municipal du 18 septembre 2024
2024-10-071 | Validation des charges définitivement 22 0 0 transférées suite aux transferts de
compétences intervenus au cours de l’année
2024
2024-10-072 | Subvention pour une classe découverte 21 1 0 (Ecole René Roussey)
2024-10-073 | Finances : décision modificative — budget 22 0 0 communal. :
2024-10-074 | Etat d'assiette, dévolution et destination des 22 0 0 coupes de l’année 2025
2024-10-075 | Remboursement des frais de transport et 23 0 0 séjour pour la participation des élus au
Congrès des Maires à Paris.
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 17 octobre 2024.