Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 16 avril 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 16 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations 16 avril 2025
Procès Verbal - Proces verbal du 16 avril 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du CM du 4 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations 16 octobre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 16 octobre 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations 16 juin
Procès Verbal - Liste des délibérations 14 avril 2025
Déliberation - liste des deliberations du 02 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations 16 avril 2024
Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 16 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 16 avril 2024, à vingt heures
30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
2024-04-036 | Approbation du procès-verbal de la séance 22 0 0 du Conseil Municipal du 6 mars 2024
2024-04-037 | Signature d’un contrat de location de débit de 22 0 0 boissons (licence IV)
2024-04-038 | Subvention communale dans le cadre de 22 0 0 l'Opération Programmée d’Amélioration de
l'Habitat (OPAH)
2024-04-039 | Changement de numérotation sur l'impasse 21 0 1 du petit âne gris (secteur des Sonots)
2024-04-040 | Dénomination d'une future voie publique 22 0 0 (secteur de la Hourette)
2024-04-041 Convention d'occupation du domaine public 22 0 0 entre la commune et l’association Saint-Vit
Plaisance (annexe).
2024-04-042 | Ressources Humaines : suppression de 21 0 0 postes
2024-04-043 | Ressources Humaines : création de poste 21 0 0
2024-04-044 | Forêt communale : vente de résineux 22 0 0
2024-04-045 | Transfert partiel de la compétence en matière 18 0 4 de lecture publique — modification des statuts
de Grand Besançon Métropole (GBM)
(annexe).
2024-04-046 | Subvention au profit de la course cycliste 22 0 0 « Glassic Grand Besançon Doubs ».
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 19 avril 2024.