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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 9 juin 2023
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023 signe
Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 9 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Maudétour-en-Vexin.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Justice et droit,
RS
COMMUNE
DE
MAUDETOUR-EN-VEXIN
Allée
des
Tilleuls
- 95420
Maudétour-en-Vexin
Tel
: 01
34
67
11
67
- mairie.maudetour@wanadoo.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JUIN
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
9
juin
à
21h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Didier
VERMEIRE
Présents
:Mesdames
et
Messieurs,
Monique
BOUIN,
Jacques
MILLOUET,
Christelle
MARICHY,
Pascal
FLOQUET,
Jérôme
BOISSEAU,
Florence
SIX,
Catherine
FERRARI
Absents
:Marine
VAN,
Didier
PIERRE,
Marie-Madeleine
ROTSAERT,
Pouvoirs
: Marine
VAN
à Didier
VERMEIRE
Marie-Madeleine
ROTSAERT
à Catherine
FERRARI
À
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Christelle
MARICHY
Nombre
de
membres
en
exercice
:11
;Présents
:8
;Absents
:3
;Votants
:10
La
séance
est
ouverte
à
21h00
ORDRE
DU
JOUR
- Passage à
l’instruction
budgétaire
M57
- Transport
scolaire
Maudétour-Genainville
- Subventions
communales
pour
les transports
scolaires
- Modification
délibération
2021-16
sur
la révision
triennale
du
loyer
pour
l’atelier
de
la Forge
- Révision
du
loyer
du
logement
de
la Mairie
- Loyer
du
logement
(habitation)
de
la Forge
- Charges
afférentes
à l’actuelle
locataire
(logement
Forge)
- Taxe
d’ordures
ménagères
pour
les
locations
- Décision
modificative
: Ajout
de
crédits
et reprise
des
anomalies
sur
résultats
2022
- Motion
en
faveur
du
Lycée
à Magny
en
Vexin
- Motion
de
concertation
sur
la gestion
et la qualité
de
la ressource
en
eau
- Fête
de
la St Jean
- Contrat
Rural
- Décisions
prises
en
application
des
articles
L2122
et L2122-23
du
C.G.C.T
- Questions
diverses 1°" délibération Passage
à l'instruction
budgétaire
MS7
Vu
Particle
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
2012
relatif
à
la gestion
budgétaire
et comptable
publique
;
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
MS7
;
Vu
le
IIT
de
l’article
106
de
la
loi
n°2015-991
du
7
août
2015
portant
Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la
République,
dite
loi
NOTRe,
précisé
par
le
décret
n°2015-1899
du
30
décembre
2015,
offre
la
possibilité,
pour
les
collectivités
volontaires
d’adopter
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
;
Vu
Pavis
du
comptable
public
en
date
du
8 juin
2023
pour
l’application
anticipée
du
référentiel
M57
pour
la commune
de
Maudétour
au
1° janvier
2024
;
Considérant
que
la
commune
souhaite
adopter
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
MS7
à
compter
du
1%
janvier
2024
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
:
+
D’'ADOPTER,
à
compter
du
1*
janvier
2024,
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
MS7
avec
le
plan
comptable
abrégé
;
+
DE
PRECISER
que
la
nomenclature
M57
s’appliquera
au
budget
principal
de
la
Commune
;
°
__D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à mettre
en
œuvre
les
procédures
nécessaires
à ce
changement
de
nomenclature
budgétaire
et
comptable
et
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Transport
scolaire
Maudétour-Genainville
Nous
n’avons
plus
d’accompagnateur
pour
le
bus
scolaire
entre
Maudétour
et
Genainville
à partir
de
la
rentrée
de
septembre
2023.
L'accompagnateur
étant
obligatoire
pour
les
enfants
de
maternelle,
uniquement
les
primaires
peuvent
prendre
le
bus
seuls.
14
enfants
de
Maudétour
sont
scolarisés
à l’école
de
Genainville
pour
l’année
scolaire
2023-2024
9
enfants
auraient
dû
prendre
régulièrement
le
bus
dont
2
maternelles
Ces
derniers
ont
des
frères
et
sœurs
en
primaire.
De
ce
fait,
les
parents
qui
emmênent
leurs
enfants
de
maternelle
vont
forcément
également
déposer
les
plus
grands
à l’école.
Ce
qui
diminue
le
nombre
d’enfants
à 5
pour
le
transport
régulier.
Nous
avons
donc
décidé
lors
du
Conseil
Municipal
du
9 juin
2023
de
ne
pas
renouveler
le
contrat
de
transport
scolaire
pour
5
élèves.
Le
Conseil
Municipal
à donc
décidé
à la
majorité
(Mme
MARICHY
s’abstient)
de
ne
pas
continuer
le
service
de
transport
scolaire
pour
l’année
2023/2024
pour
5 élèves.
Cette
information
sera
transmise
aux
parents.
Toutefois,
le
Conseil
Municipal
émet
une
réserve
pour
continuer
le
transport
dans
le
cas
où
une
personne
serait
recrutée
d’ici
la
rentrée
scolaire. 2ème
délibération
- Subventions
communales
pour
les
transports
scolaires
Cartes
de
transport
(année
scolaire
2023-2024)
-
subventions
communales
pour
les
moins
de
26
ans
:
cartes
C.S.B.,
cartes
IMAGINE’R
ou
autres
titres
de
transport
(écoliers-collégiens-
lycéens-étudiants-apprentis
en
alternance)
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
les
nouveaux
tarifs
des
cartes
de
transport
scolaire
(année
2023-2024)
transmis
par
la
Société
Transdev
en
date
du
13
avril
2023
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
°
FIXE
comme
suit,
pour
l’année
scolaire
2023/2024,
le
montant
de
la
participation
communale
au
profit
des
écoliers,
collégiens,
lycéens,
étudiants
et
apprentis
en
alternance
empruntant
un
transport
en
commun
pour
se
rendre
dans
leur
établissement
scolaire
conventionné
ou
non,
avant
ou
après
le
bac
:
Carte
Scolaire
circuits
spéciaux
Ecole
de
Genainville
:
A
la
charge
des
familles
24€
à payer
par
chèque
à l’ordre
du
Trésor
Public
et
à remettre
avec
le dossier
d’inscription
en
Mairie,
Carte
C.S.B.
(moins
de
18
ans)
:subvention
de
la
mairie
85,00
€
(prix
de
la
carie
fixé
à
125.52
€)
Reste
à
la
charge
des
familles
40.52€
à payer
par
chèque
à l’ordre
de
TRANSDEV,
Carte
IMAGINE'R
collégiens
:subvention
de
la
mairie
85,00
€
(prix
de
la
carte
fixé
à
168.60
€),
Reste
à
la
charge
des
familles
la
différence
en
fonction
des
zones
de
transport
payable
par
chèque
à l’ordre
du
STIF,
Carte
IMAGINE’R
lycéens/étudiants
:subvention
de
la
mairie
250,00
€
(prix
de
la
carte
fixé
à 373.00
€),
Reste
à
la
charge
des
familles
la
différence
en
fonction
des
zones
de
transport
payable
par
chèque
à
l’ordre
du
STIF
Autre
titre
de
transport
(moins
de
26
ans)
-
hors
écolier
et
collégien
:subvention
de
la
mairie
250,00
€
maximum,
«DIT
QUE
ces
sommes
seront
versées
soit
à
la
société
TRANSDEV,
soit
à
la
société
IMAGINE’R
{STIF),
soit
aux
familles
notamment
pour
les
demandes
prises
hors
période
de
facturation
et/ou
pour
les
cartes
délivrées
par
un
autre
transporteur.
+
Pour
l’année
2023/2024,
les
familles
devront
transmettre
leur(s)
demande(s)
de
subvention
avec
pièces
justificatives
(certificat
de
scolarité
et
copie
du
titre
de
transport)
avant
le
31
décembre
2033
:
il
n’y
aura
pas
de
rétroactivité.
Attention
!:Les
subventions.
seront
octroyées
aux
enfants
domiciliés
et
résidant
de
façon
‘réelle
‘et
continue
à Maudétour-en-Vexin
(attestation
à fournir).
+
DIT
que
ces
dépenses
sont
inscrites
au
Budget
Primitif
2023
(et
exercice
suivant). 3î"e
délibération
Modification
délibération
2021-16
sur
la
révision
triennale
du
loyer
pour
Patelier
de
la
Forge Une
erreur
de
plume
s’est
glissée
dans
la
délibération
2021-16.
En
effet,
la
fin
de
la
durée
triennale
du
loyer
indiquée
était
le
30
juin
2023
alors
que
celle-ci
devait
prendre
fin
le
30
juin
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
+
DECIDE
de
modifier
la délibération
2021-16
par
la délibération
2023-23.
«
DECIDE
de
continuer
d'appliquer
le
loyer
mensuel
d’un
montant
de
463.38€
sans
révision
des
baux
commerciaux
jusqu’au
30
juin
2024.
4ème
délibération
Révision
du
loyer
du
logement
de
la Mairie
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
que
le
loyer
d’habitation
de
la
mairie
est
révisable
annuellement
au
15
février,
CONSIDERANT
qu'il
n’a
pas
été
révisé
à la date
prévue
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
DECIDE
:
e
D'APPLIQUER
une
augmentation
de
3.49%
sur
le
loyer
d’habitation
du
logement
communal
de
la
mairie
pour
l’année
2023
à compter
du
15
février
2023
Une
rétroactivité
s’appliquera
sur
le
loyer
de
juillet
2023
+
DE
MAINTENIR
les
charges
à 60€
par
mois
+
D’'ADRESSER
un
courrier
aux
locataires
afin
de
leur
indiquer
le
montant
de
leur
nouveau
loyer
en
2023
Charges
afférentes
à l’actuelle
locataire
(logement
Forge)
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
discuté
souhaite
continuer
de
régler
les
charges
de
la
locataire
de
la
forge
soit
:
-
La
cantine
de
ses
deux
enfants
scolarisés
à Genainville
-
La
taxe
d’ordures
ménagères,
-
Les
factures
d'électricité,
d’eau
et
de
chauffage
sème
délibération
- Taxe
d’ordures
ménagères
pour
les
locations
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
l'avis
d'imposition
2022
de
la
Taxe
Foncière
qui
fait
état
du
montant
de
la
taxe
d’ordure
ménagère
pour
le
logement
de
la
forge,
le
Iocal
commercial,
le
logement
de
la
mairie
et
la
mairie.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
DECIDE
:
°
DE
DEMANDER
aux
locataires
le
montant
la
Taxe
d’ordure
Ménagère
des
biens
loués.
En
ce
qui
concerne
la
mairie
et
son
logement
la
taxe
TEOM
indiquée
sur
Pavis
d’imposition
de
la
taxe
foncière
2022
étant
de
85.00
€
pour
la
mairie
et
le
logement
la
somme
de
42.50
€
sera
réclamée
à
la
locataire, Pour
la
forge
commerciale
et
le
logement
la
TEOM
indiquée
sur
l’avis
d’imposition
2022
étant
de
208.00€.
Il
sera
demandé
104.00
€
aux
locataires
de
la
forge
(local
commercial).
Concernant
le logement
de
la Forge,
les
104.00€
restant
seront
à la charge
de
la mairie
à titre
social.
e
D’ADRESSER
un
courrier
aux
locataires
afin
de
leur
indiquer
le
montant
et
détail
du
calcul
de
la
Taxe
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
année
2022.
Gène
délibération
Décision
modificative
: Ajout
de
crédits
et reprise
des
anomalies
sur
résultats
2022
Désignation
Diminution
sur
erédits
ouverts
Augmentation
sur
crédits
ouverts
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
22
438,42
€
TOTAL
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
22
438,42
€
D
681
: Dot°
amo.
prov.
- Charges
fonct.
1 663,00
€
TOTAL
D
042
: Opérations
d'ordre
entre
section
1
663,00
€
D
212
: Agencem.
et aménag.
terrains
26
238,30 €
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
26
238,30
€
R
002
: Excédent
antérieur
reporté
fonct
20
775,42
€
TOTAL
R
002
: Excédent
antérieur
reporté
Tonc
20
775,42
€
R
280411
: Biens
mobiliers,
matériel
1 663,00
€
TOTAL
R
040
: Opérations
d'ordre
entre
section
1.663,60
€
R
1968
: Excédents
de
fonctionnement
24
575,30
€
TOTAL
R
10
: Dotations
Fonds
divers
Réserves
24
575,30
€
Tème
délibération
Motion
en
faveur
du
Lycée
à Magny
en
Vexin
Le
Conseil
municipal
de
Maudétour-en-Vexin,
après
avoir
entendu
le
rapport
de
M.
Le
Maire
sur
la
situation
des
jeunes
lycéens
et
lycéennes
de
la
commune
et
présenté
les
différentes
démarches
de
l’Association
des
Maires
et
adjoints
de
la
CCVVS
vers
le
Ministère
de
F Éducation
nationale
et
le
Rectorat
de
Versailles
et
e
Considérant
la
situation
des
jeunes
lycéennes
et
lycéens
de
la
commune
devant
fréquenter
les
lycées
de
CERGY-PONTOISE
situés
à
plus
d’une
heure
de
transport
de
leurs
domiciles,
e
Considérant
la
volonté
de
MAGNY
EN
VEXIN
d’accueillir
un
lycée
sur
son
territoire,
+
Considérant
l'engagement
de
la
Région
ILE
DE
France
de
financer
la
construction
de
ce
lycée,
attire
l'attention
de
Monsieur
le
Ministre
de
l’Éducation
nationale
sur
l’urgence
de
créer
un
lycée
à
MAGNY
EN
VEXIN
-
Val
d'Oise
afin
que
les
jeunes
Vexinoises
et
Vexinois
puissent
poursuivre
leurs
études
secondaires
sans
avoir
à
subir
la
fatigue
de
longs
trajets,
préjudiciable
à
leur
réussite.
Ainsi
que
présentée,
la
présente
motion
a été
adoptée
par
10
voix
représentant
l’unanimité
des
présents. 8ènt
délibération
Motion
de
concertation
sur
la
gestion
et la
qualité
de
la
ressource
en
eau
La
prolifération
d’autorisations
de
forage
sur
le
territoire
du
PNR
Vexin
Français
inquiète
énormément
de
communes.
La
multiplication
de
ces
forages
ajoutés
aux
effets
du
réchauffement
climatique
épuisera
rapidement
la ressource
en
eau
du
territoire
et personne
ne
pourra
dire
que
nous
ne
pouvions
pas
le
prévoir. Il est
donc
urgent
que
tous
les
acteurs
concernés
du
Val
d'Oise
: Préfecture
du
Val
d'Oise,
PNR,
Chambre
d’Agriculture,
Agences
de
l’eau,
Communautés
de
communes,
Mairies,
Associations,
engagent
rapidement
une
large
concertation
sur
la
gestion
et la qualité
de
la ressource
en
eau
ainsi
que
sur
son
partage
entre
les
différents
consommateurs.
Le
Conseil
municipal
de
Maudétour-en-Vexin,
après
avoir
entendu
le
rapport
de
M.
Le
Maire
sur
cette
situation
demande
au
Préfet
du
Val
d’Oise,
de
mettre
en
place
une
concertation
en
réunissant
dans
les
meilleurs
délais
le Comité
ressource
en
eau
du
Val
d'Oise.
Ainsi
que
présentée,
la présente
motion
a été
adoptée
par
10
voix
représentant
l’unanimité
des
présents. 9ème
délibération
Fête
de
la
St Jean
La
fête
de
la St Jean
se déroulera
le 24 juin
2023
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
ie menu
spécifique
de
cette
soirée
nécessitant
de
faire
appel
à un
traiteur,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
DÉCIDE
la
gratuité
de
la soirée
pour
les
administrés
+
FIXE
à
20
€
par
personne
extérieure
invitée
à
la
participation
à
cette
soirée
(deux
personnes
maximum
en
fonction
de
la place
disponible).
Les
invités
extérieurs
seront
admis
et
confirmés
trois
jours
après
la
clôture
des
inscriptions
des
Maldestoriens
(soit
le
19 juin)
et
seulement
s’il
reste
de
la
place
(100
personnes
maximum
y
compris
les
enfants).
Contrat
Rural
L'entreprise
MEDINGER
travaille
correctement
et
proprement.
Tout
est
propre
et
ranger
le
soir
lorsque
les
ouvriers
quittent
le chantier.
Une
rigole
est
installée
à
la
sortie
du
village
en
allant
vers
Axthies.
Des
panneaux
et
des
points
lumineux
vont
être
installés.
Le
muret
de
la mare
est
remonté
progressivement
Les
pompiers
ont
déconseillé
de
mettre
un
caillebotis
sous
la
surface
de
la
mare.
Juste
des
panneaux
de
signalisation
de
Danger
et il n°y
aura
pas
de
barrières
autour
de
la mare.
L'ancien
mur
du
tennis
a été
repeint - Décisions
prises
en
application
des
articles
L2122
et L2122-23
du
C.G.C.T
Il est
indiqué
sur
le
tableau
d’affichage
que
les
PV
des
Conseils
Municipaux
sont
sur
le
site
internet
de
la
commune
et
que
les
comptes
rendus
des
conseils
communautaires
sont
sur
le
site
de
la CCVVS
Cimetière
:
Plantation
d’un
noyer
Mise
en
place
d’une
cuve
de
récupération
d’eau
d’Im3
avec
la
construction
d’un
toit
en
taule
en
pente
pour
permettre
à l’eau
de
pluie
de
s’écouler
en
direction
du
récupérateur.
La
cuve
sera
remplie
en
attendant
les
grosses
pluies.
Le
copieur
de
la
mairie
a été
remplacé
afin
d’avoir
un
coût
de
location
moins
élevé
et
un
copieur
neuf
L’ancien
devrait
être
récupéré
dans
quelques
temps.
Le
candélabre
situé
route
des
Bruyères
qui
a
été
cassé
suite
à
une
tempête,
a
fait
l’objet
d’une
déclaration
de
sinistre
et sera
remplacé
fin
septembre,
début
octobre
2023
Le
remplacement
est
pris
en
charge
par
l’assurance
de
la
collectivité
et
l’intervention
sera
effectuée
par
l’entreprise
STPEE.
Une
expertise a
été
initiée
sur
le restant
des
candélabres
de
la commune.
Fin
de
la
séance
à
22H30 Signatures
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 juin
2023
l
f
ler
Adjoint
Didier
VERMEIRE
Christelle
MARICHY
|
EE
Maire
Conseillère municipale
1
5
Jacques
MILLOUET
Didier
PIERRE
Conseiller
municipal
Pascal
FLOQUET
2ème
Adjoint
Marie-Madeleine
ROTSAERT
Conseillère
municipale
Jérôme
BOISSEAU
Conseiller
municipal
Florence
SIX
Conseillère
municipale
Monique
BOUIN
Conseillère
municipale
Marine
VAN
Conseillère
municipale
Catherine
FERRARI
Conseillère
municipale