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Déliberation - deliberation 05 01 2023
Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Bury.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 05 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1 | P a g e D é l i b é r a t i o n s e x a m i n é e s – s é a n c e d u 5 j a n v i e r 2 0 2 3 -
Mairie de BURY
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées en séance publique
(Article L 2121-25 du CGCT)
Jeudi 5 janvier 2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq janvier à 18 heures, se sont réunis, dans la salle du Conseil de la
ville de Bury, les Membres du Conseil municipal de la ville de BURY, légalement convoqués le 23
décembre deux mille vingt deux, sous la Présidence de monsieur David BELVAL, Maire.
PRÉSENTS :
M. David BELVAL, Maire, M. Réginald THEROUDE, 1er Adjoint au Maire, Mme Véronique
DELABROY, M. Laurent GUYARD, Mme Ingrid LACAU, Adjoints au Maire.
M. Jean-Pierre AUTIN, Mme Teresa BELGHERBI, M. Pascal DEMAILLY-LAHLOUH, Mme Karen
DYS, M. Sylvain GALY, M. Cyril GOULARD, Mme Valéry GUILMAIN, M. Jean-Marc HENONIN,
Mme Delphine MALLARD, Mme Isabelle MANIETTE, M. Mathieu MONTAIGNE, Mme Nadia
PIAI, M. Didier THIBERGE, Mme Marie-Hélène VANDROMME, membres du Conseil municipal.
EXCUSÉS AVEC POUVOIR :
Mme Myriam GALLOIS-MONTBRUN donne pouvoir à Mme Karen DYS.
M. Jérôme GRUAIST donne pouvoir à M. Laurent GUYARD.
Mme Véronique FAY donne pouvoir à Mme Ingrid LACAU.
M. Christian MOUREY donne pouvoir à M. Cyril GOULARD. 2 | P a g e D é l i b é r a t i o n s e x a m i n é e s – s é a n c e d u 5 j a n v i e r 2 0 2 3 -
N°
Délibération Objet de la délibération Vote
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2022.
Report investissement – Point d’information hors délibération - Néant
2023-01 Demandes de subvention. Unanimité
2023-02 Révision prix location salles. Unanimité
Révision du prix de la cantine. Non votée
2023-03 Modalité financière voyage scolaire de l’école de Mérard. Unanimité
2023-04 Loyer du pôle médical. Unanimité
2023-05 Loyer 2023 de REB. Unanimité
2023-06 Convention REB. Unanimité
2023-07 Convention déchets. Unanimité
2023-08 Mise à jour des commissions. Unanimité
2023-09 Mise à jour tableau des effectifs. Unanimité
2023-10 Prise en charge enfants scolarisés à Mouy classe de de neige. Unanimité
2023-11 Recensement 2023 conditions financières Unanimité