Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2020 156 du 15 12 Recrutement personnel besoin
Déliberation - DCM 2018 133 du 04 12 2018 Recrutement de personne
Déliberation - 2017 014 Recrutement de personnels sce animation j
Déliberation - DCM 2015 094 du 18 05 2015 RECRUTEMENT de personne
Déliberation - DCM 2015 022 du 23 02 2015 Recrutement de personne
Déliberation - DCM 2014 119 du 29 09 2014 Recrutement de personne
Déliberation - DCM 2020 157 du 15 12 Recrutement personnel saison
Déliberation - DCM 2015 153 du 14 10 2015 Mise à disposition de S
Déliberation - DCM 2014 159 du 15 12 2014 Recrutement de personne
Déliberation - DCM 2015 098 du 15 06 2015 ACCUEIL GENS DU VOYAGE
Déliberation - DCM 2015 128 du 15 07 2015 recrutement de personnel besoin ccasionnel sce administratifs
Document publié le Dimanche 4 janvier 2015 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2015 128 du 15 07 2015 recrutement de personnel besoin ccasionnel sce administratifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
où
représentés
: 33
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 39
Date
de
la convocation
: 01/07/2015
Date
d'affichage
: 07/07/2015
N°
2015/128
Reçu
en
préfecture
le
2247772045
Sienéie
2 à
JUIL.
20
"
ID:
083-218300424.20160716.-2018
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
MERCREDI
15
JUILLET
2015
L'an
deux
mille
quinze
et
le
quinze
juillet
à
19
heures
15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE,
PRESENTS:
Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
- Régine
RINAUDO
- Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Pascal
CORDÉ
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Patrick
GARNIER
-
Patrick
CLAUDEL
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
- Valérie
ROBIN
- Christelle
DUVERNET
- Anthony
GIRAUD
-
René
LE
VIAVANT
- Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGEIO
- Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
-
POUVOIRS
:
Aimé
GARNIER
à
Patrick
CLAUDEL
/
Élisabeth
CAILLAT
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
Jean-Jacques
GABERT
à
Régine
RINAUDO
/
Monique
LEBLANC
à
Rémy
FELIX
/
Sébastien
MACREZ
à
Laëtitia
PICOT
/
Johan
TOUCAS
à
Eric
MASSON
/
Marie-Ly
GARCIA
à
Pascal
CORDE
/
Jonathan
LAURITO
à
Maria
de
Fatima
FIANDINO
/
Jeanne
LAURITO
à
Patrick
GARNIER
/
Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/ Malika
OUAREZKI
à Michel
DALLARI
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Vu
La
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
La
Fonction
Publique
Territoriale,
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
commune
se
trouve
chaque
année
confrontée
à
des
besoins
en
personnel
à titre
occasionnel
dû
à
un
surcroit
de
travail
ou
à
des
besoins
spécifiques
au
sein
des
services
administratifs.
Afin
de
faciliter
la
gestion
du
service
public
et
en
assurer
sa
continuité,
il
convient
donc
d'autoriser
Le
recrutement
pour
surcroit
de
travail
temporaire
suivant
:
e
1 agent
administratif
non
titulaire
relevant
du
cadre
d'emploi
des
rédacteurs
territoriaux
RECRUTEMENT
DE
PERSONNEL
SUR
LE
BESOIN
OCCASIONNEL
POUR
LES
SERVICES
ADMINISTRATIFS Envoye
en
prétecture
le
22/07/2015
Reçu
en
préfecture
le
22/07/2015
acné
le
À 4
JUIL,
2015
cms
ID
: 083-218300424-20150715-2015_128-DE CM
15/07/2015
N°
2015/128
RECRUTEMENT
DE
PERSONNEL
SUR
LE
BESOIN
OCCASIONNEL
POUR
LES
SERVICES
ADMINISTRATIFS
Cet
agent
sera
engagé
sous
contrat
à
durée
déterminée
de
12
mois
maximum
sur
une
période
de
18
mois.
La
rémunération
pourra
être
calculée
en
cohérence
avec
les
fonctions
à assurer
et
Le
niveau
de
qualification
de
l'agent
recruté.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sociales
des
agents
non
titulaires
seront
inscrits
au
budget
de
chaque
année.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
ces
recrutements.
Le
Conseil
Municipal,
oui
l'exposé
qui
précède
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-
d'autoriser
le
recrutement
d'agent
non
titulaire
sur
le
besoin
occasionnel,
comme
énoncé
ci-dessus
pour
le
reste
de
son
mandat,
-__
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
conclure
Les
contrats
y
afférents.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et
an
susdits
A
LA
MAJORITE
-
27
POUR
-6
CONTRE
(Jean-François
FARNET
- Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
-
Carole
RUIZ
-
Malika
OUAREZKI]
._
Le
Maire,