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Déliberation - DCM 2014 119 du 29 09 2014 Recrutement de personnel besoin occasionnel pour les ST Administratifs Enfance Animation Cantine et Sports
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 119 du 29 09 2014 Recrutement de personnel besoin occasionnel pour les ST Administratifs Enfance Animation Cantine et Sports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
RE
_BLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
où
représentés
: 33
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération:
33 Date
de
la
convocation
:
18/09/2014 Date
d’affichage
: 22/09/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Formalités
de
publicités
effectuées,
le+
6
DCT,
2014
Transmis
en
Sous-Préfecture
ff
DRAGUIGNAN,
le
2
OCT,
2014
Visa
du
:
— 2
OCT.
2014
N°
2014/119
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
Lundi
29
SEPTEMBRE
2014
L'an
deux
mille
quatorze
et
le
vingt-neuf
septembre
à
19
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Marc-Étienne
LANSADE,
PRESENTS
: Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
- Régine
RINAUDO
- Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Patricia
BERENGUIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Pascal
CORDÉ
-
Margaret
LOVERA
-
Anthony
GIRAUD
- Jonathan
LAURITO
- Marie-Ly
GARCIA
- Sébastien
MACREZ
-
Monique
LEBLANC
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Jeanne
LAURITO
-
Johan
TOUCAS
- Valérie
ROBIN
- René
LE
VIAVANT
- Renée
FALCO
- Carole
RUIZ
-
Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
- Jean-François
FARNET
-
POUVOIRS
: Patrick
GARNIER
à
Aimé
GARNIER
/
Christelle
DUVERNET
à
Eric
MASSON
/
Patrick
CLAUDEL
à
Margaret
LOVERA
/
Michel
DALLARI
à
Jean-
François
FARNET
/ Malika
OUAREZKI
à
Carole
RUYZ
[ Patricie a
PENCHENAT
à
Marc-Etienne
LANSADE
/
Let
lover
SECRÉTAIRE
de
SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant. dispositions
statutaires
relatives
à
La
Fonction
Publique
Territoriale,
.
Lesees
EEE
Monsieur
le Maire
informe
que
La communs
se
trouvé. chaque
année
confrontée
à
des
besoins
en
personnel
à
titre
occasionnel
<û
à
un
surcroît
de
travail
dans
divers
services
tels
que
les
services:
tectiniques,
le
service
cantine,
le
service
enfance,
le
service
animation
ou
les
services
administratifs.
Afin
de
faciliter
la
gestion
du
service
public
et
en
assurer
sa
continuité,
il
convient
donc
d’autoriser
les
recrutements
pour
surcroît
de
travail
temporaire
suivants :
+
4
agents
techniques
non
titulaires
correspondant
au
grade
d’adjoint
techniques
de
2°
classe,
ou
1ère
classe
°
2
agents
techniques
non
titulaires
à
temps
non
complet
(jusqu’à
26
heures
hebdomadaires)
correspondant
au
grade
d’adjoint
technique
de
2ème
classe
ou
1ère
classe
e
4
agents
administratifs
non
titulaires
correspondant
au
grade
d’adjoint
administratif
de
2°
classe
non
titulaires
ou
1ère
classe
e
3
agents
d'animation
non
titulaires
correspondant
au
grade
d’adjoint
d'animation
de
2°
classe
ou
1ère
classe
*
7
agents
d'animation
non
titulaires
à
temps
non
complet
(jusqu’à
26
heures
hebdomadaires)
correspondant
au
grade
d’adjoint
d'animation
de
2°
classe
ou
1ère
classe
RECRUTEMENT
DE
PERSONNEL
SUR
LE
BESOIN
OCCASIONNEL
POUR
LES
SERVICES
TECHNIQUES,
ADMINISTRATIFS,
ENFANCE,
ANIMATION,
CANTINE
ET
SPORTS CM
29/09/2014
N°
2014/119
RECRUTEMENT
DE
PERSONNEL
SUR
LE
BESOIN
OCCASIONNEL
POUR
LES
SERVICES
TECHNIQUES,
ADMINISTRATIFS,
ENFANCE,
ANIMATION,
CANTINE
ET
SPORTS
Ces
agents
seront
engagés
sous
contrat
à
durée
déterminée
de
12
mois
maximum
sur
une
période
de
18
mois.
Leur
rémunération
pourra
être
calculée
en
cohérence
avec
les
fonctions
à
assurer
et
le
niveau
de
qualification
de
l’agent
recruté.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sociales
des
agents
non
titulaires
seront
inscrits
au
budget
de
chaque
année.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
ces
recrutements.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
d'autoriser
le
recrutement
d'agents
noi
titulaires.
‘sur
le
besoin
occasionnel,
comme
énoncé
ci-dessus
pour
le
!
ste
de
son
mandat,
d'autoriser
Monsieur
Le Maire
à conclure les
«contrats y: affé
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et
an susdits à à Æ UNANIMITE,
Le
Maire,
.'
Aer arc-Etienne
LANSADE