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Compte-Rendu - AggloSeineEure Compte rendu Bureau 08042021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - AggloSeineEure Compte rendu Bureau 08042021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
ele
agglo
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Réunion du jeudi 8 avril 2021
COMPTE-RENDU
Date de convocation : vendredi 2 avril 2021
Nombre de conseillers en exercice : 75
Nombre de conseillers présents : 61
Nombre de conseillers votants : 61
TITULAIRES PRÉSENTS :
Frédéric ALLOT - Franck BAUMANN - Daniel BAYART - Joris BENIER - Jacky BIDAULT - Philippe BODINEAU - Liliane BOURGEOIS - Nathalie BREEMEERSCH - Jean-Philippe BRUN - Jean- Pierre CABOURDIN - Christophe CHAMBON - François CHARLIER - Philippe COLLAS - Jean- Claude COURANT - Jean-Michel DERREY - Michel DRUAIS - René DUFOUR - Catherine DUVALLET - Jean-Pierre DUVERE - Gildas FORT - Hervé GAMBLIN - Pierrick GILLES - Jacky GOY - Didier GUERINOT - Max GUILBERT - Odile HANTZ - Marc-Antoine JAMET - Daniel JUBERT - Eric JUHEL - Pascal JUMEL - Nicole LABICHE - Syivie LANGEARD - Eric LARDEUR - Joël LE DIGABEL - Yann LE FUR - Jacques LECERF - Nadine LEFEBVRE - Janick LEGER - Jean-Marie LEJEUNE - Marie-Joëlle LENFANT - Bernard LEROY - Arnaud LEVITRE - Georgio LOISEAU - Serge MARAIS - Patrick MAUGARS - Pierre MAZURIER - Dominique MEDAERTS - Jean-Marc MOGLIA - Ousmane N'DIAYE - Denis NOEL - Hervé PICARD - José PIRES - David POLLET - François-Xavier PRIOLLAUD - Laetitia SANCHEZ - Dominique SIMON - Anne TERLEZ - Alain THIERRY - Annick VAUQUELIN - François VIGOR - Hubert ZOUTU.
TITULAIRE ABSENT EXCUSE :
Richard JACQUET.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT
Régis PETIT - Sid-Ahmed SIRAT - Vinciane MASURE - Isabelle THEODIN - Mathieu TRAISNEL - Vincent VORANGER.
Secrétaire : Yann LE FÜR
KEARREARRRE
Ordre du jour :
N° SERVICE INTITULE ELUS
Commerce et SUBVENTIONS - COMMERCE ET ARTISANAT - 1 Louviers Shopping - Subvention 2021 - Signature Richard JACQUET artisanat L Un d'une convention - Autorisation
Valorisation du VALORISATION DU PATRIMOINE - Partenariat avec
2 atrimoine CURSUS pour les chantiers du patrimoine - Pierre MAZURIER P Convention - Autorisation
SUBVENTIONS - VALORISATION DU PATRIMOINE
Valorisation du - Participation financière de l'Agglomération Seine-
$ patrimoine Eure à l'association CURSUS Voile et patrimoine - HIEMCMSEURIER Autorisation
4 Habitat HABITAT-LOGEMENT - Participation financière en Caroline ROUZEE faveur de l'Agence Départementale d'Information sur
1/3 N° SERVICE INTITULE ELUS
le Logement (ADIL) pour l'action menée sur le
territoire de la Communauté d'agglomération Seine-
Eure
SUBVENTIONS - TOURISME - Aide financière de la
5 Tourisme Communauté d'agglomération Seine-Eure à Christophe CHAMBON l'entreprise Rives de Seine Croisières à Poses
SUBVENTIONS - MILIEUX NATURELS
6 Milieux naturels Amélioration de l'élevage conservatoire du crapaud François VIGOR Sonneur à ventre jaune - Subvention -Autorisation
TRANSITIONS - Actualisation de l'Aménagement
7 Transitions forestier de Bord-Louviers - Expérimentation liée à la Anne TERLEZ
concertation - Autorisation
SUBVENTIONS - CULTURE - Subventions à verser
8 Culture aux associations culturelles au titre de l'année 2020 - Bernard LEROY
Autorisation
Administration Examen de l'ordre du jour du Conseil
$ générale communautaire du 22 avril 2021 Bemard LEROY
10 Questions diverses
l!| DB 2021-30 - SUBVENTIONS - COMMERCE ET ARTISANAT - Louviers Shopping -
Subvention 2021 - Signature d'une convention - Autorisation
Sur rapport de Monsieur LEROY, à l'unanimité, le Bureau communautaire accepte le versement d'une subvention de 7 740 € au bénéfice de l'association Louviers Shopping, pour l'organisation de son programme d'animations 2021.
Il! DB 2021-31 - DIVERS - VALORISATION DU PATRIMOINE - Partenariat avec CURSUS pour les chantiers du patrimoine - Convention - Autorisation
Sur rapport de Monsieur MAZURIER, à l'unanimité, le Bureau communautaire décide de verser
une subvention de 380 000 € à CURSUS au titre de l'année 2021, correspondant au montant des
travaux finançables par la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
1! DB 2021-32 - SUBVENTIONS - VALORISATION DU PATRIMOINE - Participation financière de l'Agglomération Seine-Eure à l'association CURSUS Voile et patrimoine - Autorisation
Sur rapport de Monsieur MAZURIER, à l'unanimité, le Bureau communautaire autorise le
versement d’une participation financière de 30 000 €, à l'Association Cursus, Voiles et Patrimoine,
en vue, notamment, d'aider l'association à poursuivre son activité et développer la vente
d'embarcation avec le déploiement de moyens humains supplémentaires.
IV! DB 2021-33 - HABITAT-LOGEMENT - Participation financière en faveur de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) pour l'action menée sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure
Sur rapport de Madame TERLEZ, à l'unanimité, le Bureau communautaire décide de l'attribution
d'une participation financière de 8 500 € TTC à l'Agence Départementale d'Information sur le
Logement (ADIL) pour l'action menée sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-
Eure en 2020.
V/ DB 2021-34 - SUBVENTIONS - TOURISME - Aide financière de la Communauté d'agglomération Seine-Eure àl'entreprise Rives de Seine Croisières à Poses - Autorisation
213 Sur rapport de Monsieur CHAMBON, à l'unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser
une aide financière exceptionnelle de 6 000 € à l'entreprise Rives de Seine Croisières pour
accompagner cette entreprise dans le maintien de son activité qui contribue à la promotion et à la
valorisation du territoire.
VI_DB 2021-35 - SUBVENTIONS - MILIEUX NATURELS - Amélioration de l'élevage
conservatoire du crapaud Sonneur à ventre jaune - Subvention - Autorisation
Sur rapport de Monsieur VIGOR, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser une
aide financière de 2 124,18 € TTC à l'URCPIE pour l'achat de matériel visant l'amélioration de
l'élevage conservatoire du crapaud Sonneur à ventre jaune.
VIV DB 2021-36 - ENVIRONNEMENT - TRANSITIONS - Actualisation de l'Aménagement forestier de Bord-Louviers - Expérimentation liée à la concertation - Convention cadre -
Autorisation
Sur rapport de Madame TERLEZ, à l'unanimité, le Bureau communautaire accepte de participer à
l'expérimentation nationale portée par l'ONF dans le cadre de l'élaboration du futur aménagement de la forêt de Bord-Louviers et autorise Monsieur le Président, à signer la convention-cadre
dépourvue d'incidence financière.
Le vote de cette décision a fait l'objet d'un court échange de vues entre Mesdames TERLEZ,
SANCHEZ et LENFANT au sujet des différents usages des massifs forestiers et de leur
fréquentation par le public.
VI/ DB 2021-37 - SUBVENTIONS + CULTURE - Subventions à verser aux associations
culturelles au titre de l'année 2020 - Autorisation
Sur rapport de Monsieur LEROY, à l’unanimité, le Bureau communautaire décide d'attribuer :
- une subvention de 3 000 € à l'association culturelle et musicale d’Ailly,
- une Subvention de 2 500 € à l'association musicale « La Vallée en Musique »,
IX] Examen de l’ordre du jour du Conseil communautaire du 22 avril 2021 :
Constitué d'un peu plus de 30 délibérations, l'ordre du jour n'appelle aucune remarque ni question.
XI Questions diverses :
L'ordre du jour étant épuisé, aucune question ni remarque formulée, la séance est levée à 22 h 40.
Régis PETIT
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