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Déliberation - liste des deliberations du cm du 28 mars 2025
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Nieuil-l'Espoir.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 28 mars 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Budget,
Sf Nieuil/l’Espoir
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 28 mars 2025
Numéro Objet de la délibération Approuvée/Rejetée
d’ordre
1 CCAS - Examen et vote du compte de gestion du SGC Poitiers Extérieur Approuvée à l'unanimité
2 CCAS - Vote du compte administratif 2024 Approuvée à l'unanimité
3 CCAS - Affectation des résultats 2024 Approuvée à l'unanimité
4 CCAS -— Vote du budget primitif 2025 Approuvée à l'unanimité
5 Lotissement de la Marcazière 2 — Vote du compte financier unique 2024 Approuvée à l'unanimité
6 Lotissement de la Vallée de la Garenne — Vote du compte financier unique | Approuvée à l'unanimité
2024
7 Lotissement de la Vallée de la Garenne -— Affectation des résultats 2024 Approuvée à l'unanimité
Lotissement de la Vallée de la Garenne — Vote du budget primitif 2025 Approuvée à l'unanimité
9 Lotissement de la Vallée Marion — Vote du compte financier unique 2024 Approuvée à l'unanimité
10 Lotissement de la Vallée Marion — Affectation des résultats 2024 Approuvée à l'unanimité
11 Lotissement de la Vallée Marion — Vote du budget primitif 2025 Approuvée à l'unanimité
12 Lotissement de la Vallée Marion 2 — Vote du compte financier unique 2024 Approuvée à l'unanimité
13 Lotissement de la Vallée Marion 2 — Affectation des résultats 2024 Approuvée à l'unanimité
14 Lotissement de la Vallée Marion 2 — Vote du budget primitif 2025 Approuvée à l'unanimité
15 Mairie — Vote du compte financier unique 2024 Approuvée à l'unanimité |
16 Mairie — Affectation des résultats 2024 Approuvée à l'unanimité
17 Mairie — Vote du budget primitif 2025 Approuvée à l'unanimité
18 Panneaux photovoltaïques — Vote du compte financier unique 2024 Approuvée à l'unanimité
19 Panneaux photovoltaïques — Affectation des résultats 2024 Approuvée à l'unanimité
20 Panneaux photovoltaïques — Vote du budget primitif 2025 Approuvée à l’unanimité
21 Vote des taux des contributions directes pour l'année 2025 Approuvée à l'unanimité
22 Destruction de la régie fête du 14 juillet Approuvée à l'unanimité
23 Acquisition d'un véhicule électrique Approuvée à l'unanimité 24 Aménagement du logement au-dessus de la boulangerie et aménagement
et mise en conformité des locaux professionnels de la boulangerie —
demande de subventions
Approuvée à l'unanimité
25 Rénovation d’un court de tennis et réhabilitation d'une salle de tennis — | Approuvée à l'unanimité
demande de subventions
26 Loyer logement au-dessus du bar-restaurant Approuvée à l'unanimité
27 Loyer logement au 13 rue de l'Ancien Couvent Approuvée à l'unanimité
28 Modificatif du permis d'aménager du lot 10 au lotissement la Vallée Marion 2 | Approuvée à l'unanimité
29 SOREGIES — Renouvellement du contrat 100 % POITOU'VERT Approuvée à l'unanimité
30 Protection sociale complémentaire (risque santé) — mandat au CDG 86 Approuvée à l'unanimité
31 Création d'emplois permanents pour avancements de grade Approuvée à l'unanimité
32 Cadeau de départ en retraite d'une ancienne secrétaire Approuvée à l'unanimité
33 Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet Approuvée à l'unanimité