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Déliberation - deliberations conseil municipal 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations conseil municipal 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Outre-mer,
DEPARTEMENT République Française
COMMUNE DE GILLY LES CITEAUX
Côte d'or
Nombre de membres Séance du jeudi 19 octobre 2023
L'an deux mile vingt-trois et le dix-neuf octobre à 20 h 00, l'assemblée
ù régulièrement convoquée le 13 octobre 2023, s'est réunie sous la présidence de
Présents : 11 Didier DANEL.
Votants: 12 Sont présents: Didier DANEL, Christian SAUVADET, Jean-François RIOT,
Bernard MUNIER, Cédric BRISARD, Isabelle LARMIER, Bertille PIHET, Martine
GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Denis SIMONET, Roland MONGEARD
Représentés: André MONTELLE
Excuses: Isabelle BOIVIN, Tony SICKLER
Absents: Janice DEBERNARD
Secrétaire de séance: Martine GUILLEMAUD
TABLE RÉCAPITULATIVE
des délibérations
de la séance du 19 octobre 2023
DATE NUMERO OBJET
19/10/2023 DE_2023_024 Travaux église Gilly les Citeaux suite à sinistre Adoptée
19/10/2023 DE_2023_ 025 Décision modificatifve n° 1 - BUDGET 2023 Adoptée
19/10/2023 DE_2023_026 Adoption du Compte Financier Unique - commune de Adoptée
GILLY-LES-CITEAUX
19/10/2023 DE_2023_027 Délégation pour admission en non non-valeur dans la limite de Adoptée
100 €
19/10/2023 DE_2023_028 Motion relative à l'opposition au transfert des pouvoirs de police Adoptée
de la publicité des Maires aux Présidents de l'EPCI
19/10/2023 DE_2023_029 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour Adoptée
l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière
d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la
région Bourgogne-Franche-Comté
19/10/2023 DE_2023_030 SICECO- délibération fonds de concours - rénovation passage Adoptée
en LED tranche 4
19/10/2023 DE_2023_031 Travaux de voirie - aménagement rues Jacques de Adoptée
Saulx/Martenne - mission maîtrise d'oeuvre
Liste affichée le 24 octobre 2023
Le Maire,
Didier DANEL