Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 27 06 2024
Déliberation - liste delib 27 01 2025
Déliberation - Delib 27 01 2025
Déliberation - Liste delib 12 04 2024
Déliberation - DELIBERATIONS 27 11 2023 organized
Déliberation - Liste delib 7 11
Procès Verbal - PV CM 27 JUIN 2024
Convocation - Convocation CM 17 07 2024
Déliberation - liste des deliberations 39 du 26.05.2025
Déliberation - Liste des délibérations 27 06 2024
Déliberation - Liste delib 27 06 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Chalais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 27 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Intelligence artificielle et robotique, Éducation,
Chalais Sud-Charente, ;
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 27 JUIN 2024
Numer de Objet de La délibération Sens du vote délibération
79/2024 Constitution de la commission de délégation de service public Approuvée
80/2024 Personnel : ouverture de poste - modification du tableau des effectifs Approuvée
81/2024 Comptabilité : Remboursement de pénalités pour résiliation de contrat par EDF au CMPP Approuvée
82/2024 Comptabilité : Budget principal - Décision modificative n° 2 Approuvée
83/2024 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Casse-cailloux » Approuvée
84/2024 Travaux de voirie dans Le cadre du FDAC 2024 Approuvée
85/2024 Travaux de peinture routière Approuvée
86/2024 Travaux de surélévation du lieu de stockage des robots de tonte et travaux de réparation des stations de Approuvée
charge des robots de tonte
87/2024 Choix du prestataire pour l'installation du parcours de santé Approuvée
88/2024 Convention de veille N° 16-24-005 entre la Communauté de Communes Lavalette Tude Dronne, Approuvée
l'Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine et La commune pour La reconversion d’une friche
89/2024 Convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur Le domaine public Approuvée
départemental 90/2024 Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif de La commune de Chalais Approuvée
91/2024 Motion cadre transfert de La compétence assainissement à La Communauté de Communes Lavalette Tude Approuvée
Dronne
92/2024 Approbation du compte d’affermage assainissement année 2023 Approuvée
93/2024 Adoption du rapport sur Le prix et La qualité du service public d'assainissement collectif (RPOS AC) 2023 Approuvée
94/2024 Convention de partenariat pédagogique et de mise à disposition de Locaux en vue de l'accueil et du Approuvée
fonctionnement de l'École Départementale de Musique à Chalais du Pôle Sud Charente
95/2024 Dénomination de l’école maternelle communale Approuvée
96/2024 Recensement de la population 2025 : nomination du coordonnateur communal Approuvée
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jacques BLANCHET Sylvie PARIZIEN
RC À S.
S L — On
b *