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Conseil Municipal - Convoc CM 27 06 2024
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Chalais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 27 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
e
Chalais Sud-Charente
ms
CHALAIS,
Le vendredi 21 juin 2024.
L
CONVOCATION
À
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Chèr(e)s
Collègues,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
La
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
Le :
Jeudi
27
juin
2024
à
20
heures
à
la
salle
du
conseil
de
La
mairie
ORDRE
DU
JOUR :
4
Élection
du
secrétaire
de
séance
2.
Arrêt
du
procès-verbal
de
la
séance
du
13
mai
2024
CONSEIL
MUNICIPAL 3.
Constitution
de
La
commission
de
délégation
de
service
public
RESSOURCES
HUMAINES
4.
Personnel
: Ouverture
d'un
poste
-
Modification
du
tableau
des
emplois
FINANCES
5.
Comptabilité
: Remboursement
de
pénalités
pour
résiliation
de
contrat
par
EDF
au
CMPP
6.
Comptabilité
: Budget
principal
- Décision
modificative
n°
2
7.
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
« Les
Casse-cailloux
»
ENVIRONNEMENT
- AMÉNAGEMENT
DE
L'ESPACE
-
DOMAINE
ET PATRIMOINE
8.
Travaux
de
voirie
dans
Le
cadre
du
FDAC
2024
9,
Travaux
de
peinture
routière
10.
Travaux
de
surélévation
du
lieu
de
stockage
des
robots
de
tonte
11;
Choix
du
prestataire
pour
l'installation
du
parcours
de
santé
12.
Convention
de
veille
N°
16-24-0035
entre
La
CDC
LTD,
l'E.P.F.N.A.
et
La
commune
pour
la
reconversion
d’une
friche
13.
Convention
relative
à
l'aménagement
et
à
l'entretien
d'équipements
de
voirie
sur
Le
domaine
public
départemental
ASSAINISSEMENT
14.
Travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d'assainissement
collectif
de
La
commune
de
Chalais
ae
Motion
cadre
transfert
de
La
compétence
assainissement
à
La
CDC
LTD
16.
Approbation
du
compte
d’affermage
assainissement
année
2023
17.
Adoption
du
rapport
sur
Le
prix
et
La
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
(RPQS)
2023
AFFAIRES
DIVERSES 18,
Convention
de
partenariat
pédagogique
et
de
mise
à
disposition
de
locaux
en
vue
de
l'accueil
et
du
fonctionnement
de
l'École
Départementale
de
Musique
à Chalais
du
Pôle
Sud
Charente
19,
Dénomination
de
l’école
maternelle
communale
20,
Recensement
de
La
population
2025
: nomination
du
coordonnateur
communal
21.
Informations
sur
Les
décisions
du
Maire
- Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Chèr(e)s
Collègues,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
Jacques
BLANCHET