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Procès Verbal - 1793714
Arrêté - 535832
Conseil Municipal - 1347836
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1
Déliberation - 1714644
Déliberation - 535887
plu-procedures - Procédure
Déliberation - 736146
Déliberation - 1119727
Convocation - 1653805
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Catherine.
Lien du pdf (Convocation - 1653805)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Éducation,
Mairie
de
SAINTE
CATHERINE
58
Rue
de
Châteauvieux
69440
SAINTE
CATHERINE
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
le 22
Mars
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINTE
CATHERINE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
DUSSURGEY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 18
Mars
2024
PRÉSENTS
:
Pierre
DUSSURGEY,
Lucien
DERFEUILLE,
Joëlle
MASSE,
Thierry
DAVDE,
Joël
BOURGEOIS,
Gaëlle
GUYOT-MICHEL,
Patrice
GRANGE,
EXCUSÉS
: Adrien
JACQUET
donne
pouvoir
à Lucien
DERFEUILLE,
Christophe
DUMAS
ABSENTES
: Elodie
GEY,
Séverine
LE
SCOUR
SOTIN,
Ghislaine
DIDIER
Secrétaire
de
séance
: Joëlle
MASSE
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint,
déclare
la séance
ouverte.
En
vertu
de
Particle
«
L.2121-15
»
du
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
Joëlle
MASSE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour
:
e
Délibération
n°
2024-009
: Budget
Communal
: Vote
du
compte
de
gestion
2023
e
Délibération
n°
2024-010
: Budget
Communal
: Vote
du
compte
administratif 2023
e
Délibération
n°
2024-011
: Budget
Communal
: Vote
de
l'affectation
du
résultat
2023
e
Délibération
n°
2024-012
: Budget
Communal
: Vote
du
budget
primitif 2024
e
Délibération
n°
2024-013
: Budget
Communal
: Vote
des
3 taxes
2024
e
Délibération
n°
2024-014
: Attribution
subventions
aux
associations
2024
e
Délibération
n°
2024-01$
: Retire
et remplace
attribution
subvention
association
la Fabrik
N’apportant
aucune
observation,
le
Conseil
Municipal
adopte
à l'unanimité
le
compte-rendu
de
la
séance
du
01
mars
2024.
OBJET
: BUDGET
COMMUNAL
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
COMPTABLE
DÜ
TRESOR
POUR
L’'EXERCICE
2023
Lucien
DERFEUILLE
expose
les
résultats
du
Compte
de
Gestion
2023 :
1.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT :
Recettes
de
Fonctionnement :
844
300.58
€
Dépenses
de
Fonctionnement
:
598
035.03
€
Résultat
de
l’exercice
: Excédent
de
246
265.55
€
Excédent
antérieur
cumulé :
100
000.00
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
: Excédent
de
346
265.55
€
2.
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Recettes
d’Investissement
:
528
120.25
€
Dépenses
d’Investissement
:
485
911.68
€
Résultat
de
l’exercice
: Excèdent
de
42
208.57
€
Excédent
antérieur
cumulé
:
125
050.44
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
: Excédent
de
167
259.01
€
Ces
résultats
sont
en
accord
avec
le
Compte
Administratif
dressé
par
Monsieur
le
Maire,
pour
la
même
gestion. Après
avoir
entendu
les résultats
de
l’année
2023,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
l’unanimité
le
Compte
de
Gestion
du
Comptable
du
Trésor
du
Budget
Communal
pour
l'exercice
2023.
L OBJET
:_
BUDGET
COMMUNAL
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
EXERCICE
2023 Monsieur
le Maire
s’étant
retiré,
Lucien
DERFEUILLE
expose
les
résultats
du
Compte
administratif 2023 :
1.
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
:
Recettes
de
Fonctionnement
:
844
300.58
€
Dépenses
de
Fonctionnement
:
598
035.03
€
Résultat
de
l’exercice
: Excédent
de
246
265.55
€
Excédent
antérieur
cumulé :
100
000.00
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
: Excédent
de
346
265.55
€
2.
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Recettes
d’Investissement
:
528
120.25
€
Dépenses
d’Investissement
:
485
911.68
€
Résultat
de
l’exercice
: Excèdent
de
42
208.57
€
Excédent
antérieur
cumulé
:
125
050.44
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
: Excédent
de
167
259.01
€
Ces
résultats
sont
en
accord
avec
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
Monsieur
Jean-Marc
GAUCHER,
Comptable
du
Trésor
de GIVORS
pour
la même
gestion.
Après
avoir
entendu
les résultats
de
l’année
2023,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à l'unanimité
le Compte
Administratif
du
Budget
Communal
pour
l'exercice
2023.
OBJET
:
BUDGET
COMMUNAL
AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
L’EXERCICE
2023
En
accord
avec
le
Trésorier
de
la
commune,
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
résultats
de
clôture
de
2023 :
BUDGET
COMMUNAL
Section
de
fonctionnement
:
Résultat
2023
cumulé
avec
les
années
antérieures
: excédent
de
346
265.55
€
Section
d'investissement
:
Résultat
2023
cumulé
avec
les
années
antérieures
: excédent
de
167
259.01
€
Les
excédents
seront
répartis
comme
suit au
budget
primitif COMMUNAL
2024 :
En
section
de
fonctionnement
en
recette
du
compte
002
pour
100
000.00
€
En
section
d’investissement
en
recette
du
compte
001
pour
246
265.55
€
En
section
d’investissement
en
recette
du
compte
1068
pour
167
259.01
€
Après
avoir
entendu
les
explications
de
Monsieur
le Maire,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
à Punanimité
d'accepter
l’affectation
du
résultat
de clôture
2023
comme
indiqué
ci-dessus.
OBJET
:___
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNAL
2024
Monsieur
le Maire
expose
les
résultats
du
Budget
Primitif 2024
:
Section
de
Fonctionnement
:
834
100.00
€
Section
d’Investissement
:
1
146
746.17 €
Après
avoir
entendu
les propositions
budgétaires
de
l’exercice
2024,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à l'unanimité
le budget
primitif
communal
de
Pannée
2024.
OBJET
: VOTE
DES
TAUX
DES
TAXES
LOCALES
— ANNEE
2024
Pour
mémoire,
Monsieur
le Maire
rappelle
les
taux
et bases
de
l’année
2023
TAUX
_2023
Bases
prévisionnelle
Produit
attendu
2023
2023
Foncier
bâti
30.65
%
686
000
210
259
Foncier
non
bâti
48.49
%
52
700
25
554
Taxe
d'habitation
sur
les
18.21
%
83
622
15
228
Résidences
secondaires
TOTAL
PRODUIT
251041 Pour
l’année
2024,
Monsieur
le Maire
propose
les
taux
suivants
:
TAUX
2024
Bases
prévisionnelle
Produit
attendu
2024
Foncier
bâti
30.65
%
726
800
222
764
Foncier
non
bâti
48.49
%
54
800
26
573
Taxe
d’habitation
sur
les
18.21
%
65
900
12
001
Résidences
secondaires
TOTAL
PRODUIT
261338
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à l'unanimité
les taxes
telles que
proposées
ci-dessous
:
TAUX
2024
Bases
prévisionnelle
Produit
attendu
2024
2024
Foncier
bâti
30.65
%
726
800
222
764
Foncier
non
bâti
48.49
%
54
800
26
573
Taxe
d'habitation
sur
les
18.21
%
65
900
12
001
Résidences
secondaires
TOTAL
PRODUIT
261338
OBJET
: ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
2024
Monsieur
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
liste
des
associations
qui
ont
réalisé
une
demande
de
subvention
pour
l’année
2024
et
rappelle
les
critères
d'attribution
décidés
par
la
commission
finances
pour
les
associations
extérieures
à la commune
:
-
L'association
doit
se
situer
dans
les
départements
du
Rhône
ou
de
la
Loire
et être
cantonale
-
Les
habitants
de
[a commune
bénéficient
du
service
-
La
taille
de
l’association,
la commune
privilégie
les
associations
à taille
humaine
-
Les
associations
œuvrant
dans
la santé
et
l’alimentaire
-__
Ecole
: 50.00
€ par
élève
de
la commune
-
500.00
€ Maximum
sur
l’année
-
Exception
pour
l’aide
internationale
si
l'association
permet
aux
gens
de
développer
leur
pays.
ASSOCIATIONS
MONTANT
DEMANDE
MONTANT
ALLOUE
EN
2023|
EN2024
|
ALLOUE
EN
2024
Bibliothèque
1 700.00
€
OUI
1 800.00
€
OGEC
24
513.58
€
OUI
22
797.46
€
|
US
Des
Monts
(stage
de
Pâques)
200.00
€
OUI
200.00
€
Amicale
des
Donneurs
de
sang
100.00
€
OUI
100.00
€
Amicale
Laïque
et Ogec
—
Spectacle
de
Noël
500.00
€
OUI
500.00
€
|
Ecole
Publique
Voyage
Scolaire
(enfants
du
3
Cp
au
CM?
9.00€
par
élève)
297.00
€
ou
288.00
€
Ecole
Privée
Voyage
Scolaire
(enfants
du
2
Cp
au
CM2
9.00€
par
élève)
207.00
€
OUI
207.00€
Ass0
LE
BAR
QUI
PASSE
200.00
€
QUI
200.00
€
Amicale
Boules
des
Terreaux
500.00
€
OUI
500.00
€
MFR
de ANSE
50.00 €
OUI
50.00 €
Lycée
des
Monts
du
Lyonnais
0.00
€
OUI
200.00
€
L'HIRONDELLE
(Centre
soins
des
oiseaux)
300.00
€
OUI
300.00
€
BUBHL
Basket
Union
Haut
Lyonnais
100.00
€
OUI
100.00
€
Les
Restaurants
du
Cœur
100.00
€
QUI
100.00
€
SOLIDAIR-AIDANTS
Monts
du
Lyonnais
250.00
€
OUI
500.00
€
Adapei
du
Rhône
0.00
€
OUT
500.00
€
AFSEP
(Asso
Française
des
Sclérosés
En
0.00 €
OUI
200.00
€
Plaques) AHML
(Asso
des
Handicapés
des
Monts
du
0.00 €
QUI
100.00
€
Lyonnais) Ces
dépenses
seront
affectées
à l’article
6574.
3 Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à l’unanimité
l’attribution
des
subventions
ci-dessus
référencées.
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
OBJET
: RETIRE
ET
REMPLACE
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
A
LA
FABRIK
POUR
L'ANNÉE
2024
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
subvention
d’un
montant
de
600.00
€
de
Passociation
LA
FABRIK
et non
de
500.00€
comme
indiqué
dans
la précédente
délibération
afin
de
participer
à la production
du
5°"
festival
« Un
Mouton
dans
le Ciel
»
- édition
2024.
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
l’unanimité
le versement
d’une
subvention
à LA
FABRIK
d’un
montant
de
600.00
€ pour
le
festival
« Un
Mouton
dans
le Ciel
» édition
2024.
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Ces
dépenses
seront
affectées
à l’article
6574.
Questions
diverses
Association
Mac
Mael
Agri
: Présentation
de
l’avancée
des
projets.
Maison
de
Retraite
: Demande
de
mise
a
disposition
de
la
salle
des
fêtes.
Le
Conseil
Municipal
accepte
la
mise
à
disposition
gratuite
de
la
Salle
des
fêtes
sur
un
mardi,
mercredi
ou
jeudi
durant
les
vacances
scolaires
afin
de
ne
pas
gêner
les
associations
de
la commune.
Soirée
CEPOS
: Réunion
le mercredi
10
avril.
Octobre
Rose
: Réunion
le
mardi
26
mars,
Madame
GUYOT-MICHEL
ne
pourra
pas
se
rendre
à
la
réunion
mais
prendra
contact
avec
les
organisateurs
pour
une
mise
en
place
sur
la commune.
Hangar
Maisonneuve:
Les
cuves
de
fioul
seront
sécurisées
par
le
propriétaire.
Une
étude
pour
{a
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
la
toiture
a
été
lancée
auprès
de
la
CCMDL.
Les
WC
publics
prévus
dans
l'aménagement
de
la rue
des
écoliers
pourraient
être
réalisés
dans
le hangar.
Tour
de
table
Mr
DAYDE
:
Réunion
CEPOS
: Réunion
le
mercredi
10
avril,
présentation
des
projets
réalisés
dans
cinq
communes
suivi
d’un
débat.
Monsieur
DAYDE
et Monsieur
DERFEUILLE
se rendront
à la soirée
CEPOS.
Bibliothèque
: Demande
l’autorisation
d’installer
une
boîte
à
livre
pour
adulte
sur
le
domaine
public.
Cette
boîte
serait
réalisée
par
Monsieur
Jean
BERTHIER.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
autorisation.
ANS
: La
demande
de
subvention
pour
la construction
d’un
City
Stade
a été redéposée
sur 2024.
Zone
d’accélération
écologique:
La
Commission
a
défini
des
cartes
pour
le
territoire
communal
:
Photovoltaïques
et
panneaux
solaires
sur
toute
la
commune,
chaleur
biomasse
sur
le
village,
aucune
zone
définie
pour
la géothermie,
l’éolien
et Phydroélectricité.
Mme
MASSE
:
Ecole
Publique
: Présentation
du
panneau
et
du
devis
concernant
la
réalisation
d’une
enseigne
au
nom
de
l’école
publique,
d’une
dimension
de
0.80m*3.00m,
qui
sera
posée
sur
la
façade
de
celle-ci.
Le
Conseil
Municipal
trouve
que
la
longueur
du
panneau
est
trop
importante.
Celui-ci
conseille
une
enseigne
de
0.80m
*1.60m
ou
2.00m.
Conseil
d'école
: Information
sur
le
calendrier
de
fin
année,
pas
d’école
les
10
et
20
mai
et
fin
de
l’année
scolaire
fixée
au
05
juillet,
la
Gendarmerie
interviendra
dans
le
cadre
d’un
permis
internet
et
de
sécurité
routière.
Initiation
aux
boules
lyonnaises
par
lAssociation
de
Sainte-Catherine.
Initiation
aux
poneys
le
24
mai.
Visite
du
collège
de
Saint
Martin
En
Haut
le
27
juin
par
les
CM1
et
CM,
La
fête
de
l’école
est
fixée
au
28
juin.
La
porte
ouverte
s’est
tenue
le
vendredi
15
mars
avec
la présence
de
nombreux
parents
ainsi
que
de
la
librairie
LULU
venue
tenir
un
stand
de
vente
de
livres.
Pour
la rentrée
2024-2025,
52
élèves
sont
déjà
inscrits.
Le
carnaval
des
deux
écoles
se
tiendra
le 05
avril.
Zone
de
loisirs
: Installation
par
les
agents
communaux
de
la
grande
balançoire
ainsi
que
de
deux
grands
jeux
de
dames.
Mr
DERFEUILELE
:
Camping
: Celui-ci
ouvrira
le
Vendredi
29
mars
2024
et
fermera
le
30
septembre
2024.
Madame
Lauriane
4 GUYOT
tiendra
de
nouveau
la
gestion
du
camping
pour
cette
saison.
Kinésithérapeute
: Fermeture
prévue
courant
mai
2024.
Sondage
« Besoin
de
santé
»
: Distribution
en
cours,
sondage
à remettre
en
mairie
concernant
les
besoins
en
médecins
et la future
ouverture
de
la maison
de
santé
à Saint
Didier
Sous
Riverie.
PLU
: Point
sur
l’avancement
de
la
modification
du
PLU.
Réunion
avec
les
personnes
associées
fixée
au
15
avril
2024.
L'enquête
publique
devrait
être
lancée
courant
septembre
2024.
Réunions
Prochain
Conseil
municipal
Jeudi
25
Avril
2024
à 20h30
Adjoints
Lundi
15
Avril
2024
à
18h00
Fin
de
séance
à 22h40
Le
secrétaire
de
séance
Joëlle
MASSE
Publié
sur
le
site
internet
de
la commune
le
:
26
AVR.
2074
Ce
1
AE
&
»
rie
Affiché
le
:
2
6
AR.
2024