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Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1836 liste des deliberations cm du 25 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
7
CI
N
da
oO
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
Internet
©
>
de
la commune
le 30/06/2026
SE
eur
AT CZE
|
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
25
JUIN
2026
(Article
L.2121-25
modifié
du
CGCT)
2026
- 57
Création
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
de
26h/35h
- Adjoint
territorial
du
patrimoine
Approuvée
2026
- 58
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
(DRAC)
au
titre
de
la
Dotation
Générale
de
Décentralisation
(DGD)
-
Extension
des
horaires
d'ouverture
de
la
Médiathèque
municipale
Approuvée
2026
- 59
Avenant
n°
2
et
avenant
n°
3
: MOe
Bruno
Cateland
Architecte
-
Clôtures
et
entrée
Nord
de
l’école
maternelle
en
lien
avec
l’opération
Développement
du
cœur
de
village
Approuvée
2026
- 60
Taxe
sur
la
vacance
des
locaux
d’habitation
- TVLH
Approuvée
2026
- 61
Désignation
des
représentants
à
la
CLECT
-
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
Le
Maire,
Vincent
CHORON
Mairie
-
1
Place
de
la
mairie
- 38550
Clonas
sur
Varèze
—
T
: O4
74
84
91
44
—
commune@clonas.fr- www.clonas.fr/