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Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Marval.
Lien du pdf (Déliberation - 1751866446 34 a 50 liste des deliberations du Conseil Municipal du 27 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE MARVAL
(Haute-Vienne)
Séance du Conseil Municipal
du 27 juin 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 34 instituant et fixant les conditions d’exercice du travail Approuvée à temps partiel
Délibération n° 35 fixant le nombre et la répartition des sièges du conseil Approuvée
communautaire de la Communauté de Communes Ouest Limousin
dans le cadre d’un accord local
Délibération n° 36 portant sur la convention de mise à disposition pour Refusée effectuer le ménage à la médiathèque
Délibération n° 37 : portant sur l’adoption de la convention auprès Approuvée
de la fourrière départementale 2025
Délibération n° 38 portant sur le choix d’un devis pour des travaux Approuvée
d'électricité au 106 Le Bourg
Délibération n° 39/2025 portant sur le choix d’un devis pour des travaux Approuvée de carrelage au 106 Le Bourg
Délibération n° 40/2025 portant sur le choix d’un devis pour des travaux Approuvée au niveau du plancher au 106 Le Bourg
Délibération n° 41/2025 portant sur le choix d’un devis pour des travaux Approuvée de placo au 106 Le Bourg
Délibération n° 42/2025 portant sur le choix d’un devis pour des travaux Approuvée de peinture au 106 Le Bourg
Délibération n° 43/2025 portant sur le choix d’un devis pour l’électrification Approuvée d’un local technique Délibération n° 44/2025 portant sur les travaux de soutènement d’un mur dans Le Bourg
Délibération n° 45/2025 portant sur une d’action spécifique avec le SEHV pour un diagnostic énergétique des logements communaux
Délibération n° 46/2025 portant sur l’attribution de subventions :
- ACCA
- _Pass’jeune
Délibération n° 47/2025 portant sur le choix d’un webdesigner pour
le site internet de la Commune
Délibération n° 48/2025 portant sur l’adoption du règlement des cimetières
Délibération n° 49/2025 portant sur la fixation des durées et des tarifs
des concessions et sites cinéraires à compter du ler juillet 2025
Délibération n° 50/2025 portant sur une demande d’entretien d’un chemin - Goudronnage chemin
- Panneau de signalisation
Approuvée
Approuvée
Refusée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Refusée
Approuvée