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Arrêté - 2602005G
Arrêté - 2601005G
Arrêté - 2508009G
Document publié le Samedi 13 septembre 2025 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Arrêté - 2508009G)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
MAIRE
N°
25/08/009G
OBJET
: Arrêté
portant
réglementation
temporaire
de
stationnement
route
des
Martres
(parking
des
anciennes
écuries)
à
l’occasion
de
la manifestation
« Vendanges
et Convivialités
avec
l'Association
Les
Vignes
du
Cendre
».
Le
Maire
de
la Commune
de
LE
CENDRE
(Puy
De
Dôme),
Vu
le
code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2212-2
et
L
2213-1
;
Vu
le
Code
de
la
route ;
Vu
la
demande
en
date
du
27
août,
présentée
par
Monsieur
Arnaud
MARION,
en
vue
de
l'organisation
de
la
manifestation
« Vendanges
et
Convivialités
avec
l'Association
Les
Vignes
du
Cendre
»
parking
des
anciennes
écuries,
route
des
Martres
;
Considérant
que
pour
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation,
et
pour
assurer
la
sécurité
publique,
il est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
route
des
Martres
(parking
des
anciennes
écuries)
;
ARRETE
:
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
route
des
Martres
(parking
des
anciennes
écuries),
Le
samedi
13
septembre
2025.
Article
2
: Le
respect
du
stationnement
dans
l'enceinte
du
périmètre,
sera
placé
sous
la
responsabilité
de
l'organisateur.
Celui-ci
devra
prendre
toutes
les
mesures
de
sécurité
afin
de
faciliter
le
passage
des
véhicules
de
secours
et d'intervention.
Article
3
: Les
mesures
édictées
dans
les
articles
précédant
feront
l'objet
d'une
signalisation
conforme
aux
prescriptions
réglementaires
sur
la
signalisation
routière.
Cette
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
de
la ville
48
heures
au
préalable.
Article
4:
Monsieur
le
responsable
de
la
Circonscription
de
sécurité
publique
de
COURNON
d'AUVERGNE,
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Brigadier-Chef
Principal
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'application
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
en
Mairie.
Article
5:
Cet
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Clermont-
Ferrand
(Puy
de
Dôme)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Le
Cendre,
le
28
août
2025.
Par
délégation
du
Maire,
L'Adjoint
chargé
des
travaux
PSE
LE
de
la sécurité
Sébastien
MORIN
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le
28
août
2025
la
Directrice
Générale
des
Services
Caroline
SOULIGOUX