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Convocation - 06 Attribution Dune Subvention A Lecole Paul Paya Pour la Classe Verte
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charmes-sur-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - 06 Attribution Dune Subvention A Lecole Paul Paya Pour la Classe Verte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
:LIBÉRA
REPUBLIQUE FRANCAISE CONSEIL MUNICIPAL DE CHARMES-SUR-RHÔNE DÉPARTEMENT DE L’ARDECHE ARRONDISSEMENT DE TOURNON-SUR-RHÔNE
Nombre de Conseillers Municipaux SEANCE DU 19 FEVRIER 2026
“ Enexercice 23
< Présents 17
< Pouvoirs 3
Votants 20
L’an deux mille vingt-six, le dix-neuf du mois de février à dix-huit heures trente minutes, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de CHARMES SUR RHONE.
Date de convocation du conseil municipal : 10 février 2026
Date d’envoi et d’affichage de la convocation - ordre du jour : 10 février 2026
Présents : Thierry AVOUAC, Maxence MOUNIER, Daniel DUFOUR, Jean-Marie TERRASSE, Jean- Noël BORELLO, Alain PONTAL, Nathalie DEMAS, Vanessa DALLEAU, Patricia MILESI, Amandine HILAIRE, Julie SICOIT-ILIOZER, Philippe BONNEFOY, Didier SOUILHOL, Maryline ESPINOSA, Jordan PERDRIOLAT, Bruno FOURQUET, Jérôme GOMEZ.
Absents : Jessica MELOTTO BONIFACY, Josiane SANCHEZ, Florence GOUAGOUT, Sébahat BROLIRON, Christophe CHAREYRON, Freddy VASSEUR.
Pouvoirs : Jessica MELOTTO BONIFACY donne pouvoir à Amandine HILAIRE, Florence GOUAGOUT donne pouvoir à Maryline ESPINOSA, Freddy VASSEUR donne pouvoir à Alain PONTAL.
Secrétaire de séance : Didier SOUILHOL nommé(e) conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales.
D 2026-06 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ECOLE PAUL PAYA POUR LA CLASSE VERTE
Monsieur le Maire consulte le conseil municipal en vue d’attribuer une subvention exceptionnelle à l’école Paul Paya afin d’emmener les élèves du CP au CM2 en classe découverte au centre des volcans dans le Puy-de-Dôme pendant 5 jours.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal d'accorder une-subvention.de;l 1€/enfant, soit une dépense de 5 412€. SOUS-< _FECTURE TOURNON-SUR-RHÔNE
Le conseil municipal, 0 HS
Après en avoir délibéré à l’unanimité :
_+ ACCORDE une subvention exceptionnelle d’un montant de 11€/enfant à l’école Paul Paya.
_j CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer les démarches administratives correspondantes et d’informer l’école de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré à Charmes-sur-Rhône les jours, mois et an susdits,
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
Thierry AVOUAC.
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D 2026-06 | | P,1/1