Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 AI changement de lecole élémentaire de blachon
Déliberation - 99 DE 119 attribution dune subvention à lécole bou
Déliberation - 99 DE Attribution dune subvention à lassociation l
Déliberation - 99 DE attribution dune subvention CCAS
Déliberation - 99 DE attribution dune subvention UNI
Déliberation - 99 DE 31 attribution dune subvention à la caisse d
Déliberation - 99 DE 84 attribution dune subvention a slohan maye
Déliberation - 99 DE attribution dune subvention à lassociation s
Déliberation - 99 DE 85 attribution dune subvention a nicolas mor
Déliberation - 99 DE 74 attribution dune aide financiere à lecole
Déliberation - 99 DE attribution dune subvention à lécole élémentaire de la rosiére
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Lamentin.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE attribution dune subvention à lécole élémentaire de la rosiére)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
EXTRAIT DU REGISTRE
Accusé certifié exécutoire
Réception paLERÆTAX KP VE ENT DE LA
Affichage : 07/0620 UADEÏOUPE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LAMENTIN
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents En Qui ont pris
exercice Séance du 16 MAI 2023
au Conseil part à la
L’an deux mille vingt-trois et le mardi seize à dix-huit trente, le Conseil Municipa Municipal Délibération de la Commune de LAMENTIN, s’est réuni à la salle des délibérations de l: mairie, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Ephren GLORIEUX, 1“ adjoint.
33 33 26 Présents : M. Ephrem GLORIEUX ; Mme Christiane TREIL- ALBON ; M. Brunc FELICIANNE; Mme Manuela PETRO-METONY ; M Lucien BEAUZOR ; M Jean-Louis SAINSILY ; Mme Gladys BURAT adjoints au maire.
M. Saturnin FRANCILLONE; Mme Jacqueline BELFORT; M. Christiar CITADELLE; Mme Sylvie DAGONIA ; M. Richard PROMENEUR Mme Patricia VINGADASSALON; M. Martelin RATIER; M. Arthur MARICEL È Mme Clara RIGAH; Mme Karine GATIBELZA ; M. Didier MARICEL; Mmi Date de la convocation Cindy ARNASSALON M. Patrick AJAS; M. Bruno REMI; M. Benjamir 10 mai 2023 GRACCHUS; Mme Edwige BERMATOL; Mme Nicole RAMASSAMY Conseillers Municipaux.
Date d'affichage de la délibération . l Représentés : Mme Anny GENIPA par M. Jean-Louis SAINSILY
Adopte à l'unanimité Mme Sylviane FONDS par Mme Patricia VINGADASSALON
Absents : M. Jocelyn SAPOTILLE ; M. Yvon COMBES,; M. Rodrigue MOULIN
Mme Liliane; MAXIMIN-BAJAZET; Mme Sonia MERCADIER Mme Franci:
ROSAMONT ; Mme Annick ABELA ;
DELIBERATION N°2023/05/41
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ECOLE ELEMENTAIRE DE
LAROSIERE POUR LE FINANCEMENT PARTIEL D'UN PROJET D’EDUCATION
ARTISTIQUE ET CULTURELLE
Deux classes de CE2 de l’école élémentaire de Larosière participent à un projet d’éducation artistique et
culturel intitulé « Lisons en dansant ».
Cette action s’inscrit dans le cadre d’un projet pluridisciplinaire visant à éveiller les élèves à leur
patrimoine culturel en utilisant des documents et des textes en Français et en Créole.
Pour mener à bien ce projet, l’école a fait appel à l’expertise d’un chorégraphe pour la pratique de la danse.
Quinze heures de cours sont nécessaires pour cette initiation, dont sept heures ont été prises en charge par
le Rectorat.
L'école sollicite la ville de Lamentin pour une participation financière partielle à hauteur de 560,00 €
représentant huit heures de cours. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
971-219711157-20230605-del41-DE
Accusé certifié exécutoire
Affichage : 07/06/2023
Réception par le préfet : 05/06/2023
Le budget prévisionnel est le suivant :
Dépenses Coût Montant
Initiation à la danse soit
heures
huit 70,00 € x 8 560,00 €
Le Maire propose au conseil municipal d’approuver cette participation.
Le conseil Municipal,
Après avoir entendu l’exposé du maire et délibéré ;
DECIDE
ARTICLE 1 : D‘allouer à l’école élémentaire de Larosière une aide financière partielle à hauteur de
560,00 € pour le projet d’éducation artistique et culturelle.
ARTICLE 2 : De donner pouvoir au Maire pour signer tous actes et documents, accomplir toutes
formalités administratives et financières pour mener à bien l’exécution de la présente.
ARTICLE 3 : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication et de sa
transmission au représentant de l’Etat
Adopte à l’unanimité
Pour extrait conforme, rendu exécutoire,