Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 11 Subvention ordinaire a l'OLC
Conseil Municipal - 78 Nouvelles attributions de subventions ordinaire
Conseil Municipal - 41 Subvention ordinaire a l'OLC
Conseil Municipal - 124 Subvention ordinaire a l'association mineralog
Conseil Municipal - 60 Subventions ordinaires 2018
Conseil Municipal - 105 Subventions ordinaires 2022
Conseil Municipal - 68 Subventions Ordinaires 2021
Conseil Municipal - 86 Subvention ordinaire a la FNATH
Conseil Municipal - 06 Subvention ordinaire a l'office des sports
Conseil Municipal - 78 Subventions ordinaires 2014 aux clubs sportifs
Conseil Municipal - 113 Dernieres subventions ordinaires 2014
Document publié le Vendredi 5 septembre 2014 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 113 Dernieres subventions ordinaires 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 05 SEPTEMBRE 2014 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 24 L’An Deux Mil Quatorze, le 05 SEPTEMBRE 2014 A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 06 Septembre 2014 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
8ème séance 2014. Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme BOULANGER Annie, M. PIERRON Joël, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO-WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. PIERRAT- LABOLLE Michel, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier, Conseillers Municipaux.
Objet : Dernières subventions Absents excusés ayant donné pourvoir :
ordinaires 2014. Mme LAVAL Christiane à Mme VINCENT Marie Mme FLICKER Gisèle à Mme MICHEL Irène
N° 113/2014 M. DEMENGE Abel à M. BAUDONNEL David M. BREGEOT Claude à M. JACQUEMIN Gérard
Mme DEMAIZIERE Chantal à Mme BENOIT Marie-Hélène
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David.
Madame Marie VINCENT, Adjointe au Maire, invite le Conseil
Municipal à voter les subventions ordinaires 2014 aux dernières associations qui viennent de fournir les documents administratifs et comptables demandés.
L'Assemblée délibérante unanime décide d’attribuer une subvention
de 53 € à chacune des associations suivantes : Anciens d’AFN, FNACA, Souvenir Français, Sidi Brahim.
Cette dépense totale de 212 € interviendra sur l’article 6574,
fonction 025 du budget communal 2014.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,