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Document publié le Mercredi 27 juin 2018 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 60 Subventions ordinaires 2018)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 27 JUIN 2018 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 24 L’An Deux Mil Dix Huit, le 27 JUIN A 19H30 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire 28 juin 2018 de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
4ème séance 2018
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GÉROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIÈRE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier, Conseillers Municipaux.
Absents :
Mme PANO-WENTZEL Marylène
M. ROMARY Fabrice
M. DEMENGE Abel
Objet : subventions ordinaires 2018.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
N° 60/2018 Mme BOULANGER Annie à M. le Maire Mme ANDRÉ Sophie à M. CHARDIN Denis
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David.
Madame Marie VINCENT, Adjointe déléguée, propose au Conseil Municipal l’attribution des subventions ordinaires aux associations raonnaises ; hors clubs sportifs, qui ont renseigné les documents administratifs et financiers demandés.
Ces propositions de subventions sont récapitulées dans le 1er tableau ci-
annexé à la présente.
De même, Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint délégué, propose au
Conseil Municipal l’attribution des subventions ordinaires aux clubs sportifs raonnais.
Ces propositions de subventions sont récapitulées dans le 2ème tableau ci-
annexé à la présente.
Le Conseil Municipal en discute et hors la participation de Messieurs
Dominique GILET, Denis CHARDIN, Madame ANDRÉ Sophie lui ayant donné procuration, François
TARDIEU, Stéphane CHMIDLIN et Mesdames Marie VINCENT, Christiane LAVAL, Anne-Marie
RENAUX, Gisèle FLICKER et Noëlle PIANT. Décide par 16 voix de voter ces subventions d’un montant total de 30 231 €
(associations hors clubs sportifs – 1er tableau) et de 43 750 € pour les clubs sportifs (2ème tableau).
Elles seront mandatées sur l’article d’imputation comptable 6574 du
budget communal 2018.
Ainsi fait et délibéré, en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,