Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 78 Nouvelles attributions de subventions ordinaire
Conseil Municipal - 75 Subventions ordinaires 2016
Conseil Municipal - 61 Subventions ordinaires 2017
Conseil Municipal - 59 Subventions ordinaires 2015
Conseil Municipal - 57 Subventions ordinaires 2019
Conseil Municipal - 60 Subventions ordinaires 2018
Conseil Municipal - 113 Dernieres subventions ordinaires 2014
Conseil Municipal - 44 Subventions ordinaires 2021 aux associations
Conseil Municipal - 47 Subventions ordinaires 2023 aux associations sp
Conseil Municipal - 06 Subvention ordinaire a l'office des sports
Conseil Municipal - 78 Subventions ordinaires 2014 aux clubs sportifs
Document publié le Mardi 3 juin 2014 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 78 Subventions ordinaires 2014 aux clubs sportifs)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 03 JUIN 2014 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 27 L’An Deux Mil Quatorze, le 03 JUIN 2014 A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 04 Juin 2014 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
5ème séance 2014. Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints,
Mme BOULANGER Annie, Mme LAVAL Christiane, M. PIERRON Joël, Mme Objet : Subventions ordinaires 2014 RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, M. TARDIEU François, M. CHARDIN, aux clubs sportifs. Denis, Mme PANO-WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier Conseillers Municipaux.
N° 78/2014
Absentes excusées ayant donné pouvoir :
Mme FLICKER Gisèle à Mme MICHEL Irène
Mme ANDRÉ Sophie à M. CHARDIN Denis
Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel.
Monsieur Roland DAUTREY, adjoint au Maire, propose au Conseil
Municipal l’attribution des subventions ordinaires aux clubs sportifs Raonnais, en l’occurrence celles et ceux qui ont renseigné les documents administratifs et financiers demandés.
Ces propositions de subventions sont récapitulées dans le tableau ci-
annexé à la présente.
Le Conseil Municipal en discute et, concernant tout particulièrement
l’ASRTT, Monsieur FOUCAL se demande pourquoi sa subvention serait en attente, ce à quoi Monsieur DAUTREY répond que l’ASRTT est en déficit de plus de 20 000 €, qu’il y a donc lieu d’attendre pour voir comment celui-ci sera résorbé ; par ailleurs, le club n’intervient pratiquement pas sur Raon L’Étape.
Après ce débat, le Conseil Municipal décide, par 28 voix et 1
abstention, celle de Monsieur FOUCAL,
De voter ces subventions aux clubs sportifs et O.M.S, qui se montent
à la somme totale de 66 490 €. Elles seront mandatées sur l’article 6574 du budget communal.
CLUBS SPORTIFS Subventions
2014
U.S.R. 18 000
La Raonnaise 4 500
Tennis - club 3 750
C.S.A.R. 3 000
Ski - club 3 270
Judo 3 290
Rugby - club 5 500
Pétanque 2 400
U.N.S.S. 500
Aïkido 1 150
Nippon kempo 530
Musculation
A.S.R.Tennis de table
Badminton 300
RBC Basket 3 000
CIS Handball 10 000
ACR Athlétisme 1 100
O.M.S. 6 200
TOTAL CLUBS SPORTIFS 66 490
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,