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Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Crest.
Lien du pdf (Déliberation - 679)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Fiscalité,
COMMUNE DE CREST
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 MARS 2025
Présents : Stéphanie KARCHER, Christophe LEMERCIER, Morgane PEYRACHE, Jean-Pierre POINT, Audrey CORNEILLE, Boris TRANSINNE, Ruth AZAIS, Sarah DUVAUCHELLE, Hervé MARITON, Françoise ROZIER-FAURE, Thierry GUILLOUD, Régis LAFLORENTIE, Caryl FRAUD, Danielle BORDERES, Jean-Marc MATTRAS, Valérie ROCHE, Ludovic GAUTHIER, René-Pierre HALTER, Dominique MARCON, Nicolas SIZARET, Catherine PANNE, Athénaïs KOUIDRI,
Procurations :
Hervé MARITON à Stéphanie KARCHER (à partir de 20 H)
Jean PREVOST à Françoise ROZIER-FAURE
Anne-Marie CHIROUZE à Ruth AZAIS
Sébastien COURTHIAL à Caryl FRAUD
Lucile BERNARD à Christophe LEMERCIER
Ludovic GAUTHIER à Jean-Marc MATTRAS (à partir de 20 H 52)
Agnès FOUILLEUX à Athénaïs KOUIDRI
Gilles RHODE à René-Pierre HALTER
Excusé : Dominique DELAYE
Secrétaire de séance : Jean-Pierre POINT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° Objet Résultats du
vote
2025-9 Budget de la commune- Compte de gestion Adoptée à l'unanimité
2025-10 Budget annexe de l'eau - compte de gestion Adoptée à l'unanimité
2025-11 Budget annexe de l'assainissement - compte de gestion Adoptée à l'unanimité
2025-12 Budget annexe du service de transport - compte de gestion Adoptée à l'unanimité
2025-13 Vote du compte administratif 2024 - commune Adoptée à la majorité
2025-14 Vote du compte administratif 2024 - eau Adoptée à la majorité
2025-15 Vote du compte administratif 2024 - assainissement Adoptée à la majorité
2025-16 Vote du compte administratif 2024 - transport Adoptée à la majorité 2025-17 Bilan des opérations immobilières pour l’année 2024 Adoptée à l'unanimité
2025-18 Affectation du résultat définitif de l'exercice 2024 -c ommune Adoptée à l'unanimité
2025-19 Affectation du résultat définitif de l'exercice 2024 - eau Adoptée à l'unanimité
2025-20 Affectation du résultat définitif de l'exercice 2024 - assainissement Adoptée à l'unanimité
2025-21 Affectation du résultat définitif de l'exercice 2024 - transport Adoptée à l'unanimité
2025-22 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2025 Adoptée à l'unanimité
2025-23 Révision de l'autorisation de programme/crédits de paiement - travaux d’aménagement du secteur Gare Adoptée à l'unanimité
2025-24
Approbation d’une autorisation de programme/crédits de paiement
pour la construction d’une salle de restauration scolaire et un city
stade près des écoles A. Pierjean
Adoptée à
l'unanimité
2025-25 Approbation des budgets supplémentaires 2025 -budget de la commune Adoptée à la majorité
2025-26 Approbation des budgets supplémentaires 2025- budget de l'eau Adoptée à la majorité
2025-27 Approbation des budgets supplémentaires 2025 -budget de l'assainissement Adoptée à la majorité
2025-28 Approbation des budgets supplémentaires 2025 -budget du service de transport Adoptée à l'unanimité
2025-29 Attribution d'une subvention exceptionnelle au CCAS Adoptée à l'unanimité
2025-30 Participation de la commune au financement du parc naturel régional du Vercors Adoptée à l'unanimité
2025-31 Tarifs pour la saison culturelle 2025/2026 Adoptée à l'unanimité
2025-32 Attribution de subventions annuelles dans le domaine social (3ème volet) Adoptée à l'unanimité
2025-33 Adhésion de la commune aux associations Adoptée à l'unanimité
2025-34 Approbation d'un contrat entre l'éco-organisme ALCOME et la commune Adoptée à la majorité
2025-35 Rapport d'activités des services de la ville de Crest Pas de vote
2025-36 Convention d'occupation du domaine public de la commune avec la CCCPS pour la mise en place d'une station d'auto-partage Adoptée à l'unanimité
2025-37 Avenant 1 au procès-verbal de mise à disposition du gymnase Soubeyran à Crest Adoptée à l'unanimité
2025-38
Convention avec la CCCPS concernant la prise en charge des surcoûts
d'une pollution de mercure à la station d'épuration de Crest Adoptée à la majorité