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Convocation - Convocation CM 22 01 2026
Convocation - convocation CM 25 02 22
Document publié le Lundi 21 février 2022 par la commune de Moissac-Vallée-Française.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 25 02 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département de la LOZERE
Commune de MOISSAC Vallée Française
48110 MOISSAC Vallée Française
Tel 04 66 44 71 31
mail : mairie.moissac.v.f@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 21 février 2022
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra à la Mairie le
Vendredi 25 février 2022 à 17 heures
Ordre du jour
e Nomination d'un secrétaire de séance.
e Approbation du compte-rendu de la séance du 17 janvier 2022
Délibérations Commune:
Election du maire et fixation du nombre des adjoints
Election des adjoints
Lecture de la Charte de l'Elu local (article L2121-7 du CGCT)
La fixation des indemnités de fonction
L'organisation des délégations
La désignation des représentants dans les organismes extérieurs, 6. Délibération pour les projets présentés au titre des Contrats Territoriaux 7. Délibération pour les demandes de subvention au titre de la DETR
npwNse
e Délibération Budget AEP:
e Délibération Village vacances:
Actions et projets:
- Réflexion sur le renouvellement des commissions internes
- ASA DFCI
Comptant sur votre présence et en vous remerciant d'avance,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes meilleurs sentiments.