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Convocation - convocation 260115
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Moissac-Vallée-Française.
Lien du pdf (Convocation - convocation 260115)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Département de la LOZERE
Commune de MOISSAC Vallée Française
48110 MOISSAC Vallée Française.
Tel :04 66 44 71 31-mail : mairie.moissac.v.f@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 08 janvier 2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra à la Mairie le: Jeudi 15 janvier 2026 à 19 heures
Ordre du jour
e Nomination d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025
Délibérations Budget Commune:
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget Participation au transport scolaire des élèves du primaire pour l'année scolaire 2024/2025 Intempéries d'octobre 2024: Délibération pour un accompagnement financier du Conseil Départemental
4. Intempéries décembre 2025: Délibération pour la demande de subvention DSEC (Dotation de Solidarité en faveur de l'Equipement des Collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des évènements climatiques ou géologiques) et pour retenir le devis 5. Intempéries décembre 2025: Délibération pour la demande de subvention DETR
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e Délibérations Budget Eau:
6. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 7. Devis pour des travaux de remplacement de vannes de sectionnement AEP à Saint Roman de Tousque
e Délibération Budget du Village de Vacances:
8. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget
Actions et Projets:
- Repas des ainés: le 18 janvier 2026 au village de gîtes de Saint Roman de Tousque
- Point sur les activités de la Biblio du Clocher: demande d'achats
- Point Communauté de communes: Conventions de passage pour la création et la valorisation des sentiers de randonnée, PLUI, commission mobilité.
- Point d'information sur les différentes requêtes du délégataire du village de gîtes au Tribunal administratif
- Travaux de voirie 2026
- Fourniture des repas de la cantine de l'école de Saint Roman de Tousque par le collège de St Etienne VF: Nouveaux tarifs 2026
Comptant sur votre présence et en vous remerciant d'avance,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes meilleurs sentiments.
Je soussigné
donne procuration à
pour me représenter à la séance du
Signature: