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Conseil Municipal - 96722
Conseil Municipal - 11 d1743584942753
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11 d1743584942753)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 25/03/2025
Publication :
le 04/04/2025
SEANCE DU 31 MARS 2025
Délibération n° D-2025-59
Fourniture de produits métallurgiques - Approbation de l'accord
cadre
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET- LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Véronique ROUILLE-SURAULT
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Jeanine BARBOTIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Madame Mélina TACHE, ayant donné pouvoir à Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas ROBIN
Excusés :
Monsieur Michel PAILLEY. CONSEIL MUNICIPAL DU 31 mars 2025
Délibération n° D-2025-59
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Fourniture de produits métallurgiques - Approbation
de l'accord cadre
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Dans le cadre de ses activités en régie, la Ville de Niort doit acquérir divers produits métallurgiques (tôles, plats, tubes, poutrelles…).
Le précédent accord-cadre arrive à échéance le 28 février 2025. Il convient de mettre en œuvre un nouveau marché.
Il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaires passé pour une période de 4 ans. Il fera l’objet de marchés subséquents après remise en concurrence.
L’accord-cadre fixe un montant maximum de 140 000 € HT sur la durée du marché.
Après déroulement de la consultation, l’accord-cadre a été attribué comme suit :
CLISSON METAL MONCOUTANT - 79320
VAMA DOCKS NIORT - 79000
LA BROCANTE INDUSTRIELLE VEDENE - 84270
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’accord-cadre attribué comme mentionné ci-dessus et autoriser sa signature.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Secrétaire de séance
Véronique ROUILLE-SURAULT
Le Président de séance
Jérôme BALOGE