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Conseil Municipal - 11 d1743584942753
Arrêté - Sophie SINTÈS 1
Conseil Municipal - 96003
Conseil Municipal - 37 d1750254334734
Conseil Municipal - 96005
Document publié le Vendredi 26 avril 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96005)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 26 AVRIL 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 13 MAI 1996
PROCES VERBAL D'ADOPTION
Pv-96005
SEANCE DU 10 MAI 1996
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE,
Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES,
Mme Maryse ROUZIER, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS,
Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
M. Pierre GUERIT, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Françoise GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés :
M. Alain BAUDIN donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Pierre GUERIT.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Hervé LAMPIN.
M. Jean PILLET donne pouvoir à M. Frédéric ROUILLE.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Guy-Marie GUERET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Mme Marie-Cécile MORISOT donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Mme Christiane ROUSSELLE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL
SEANCE DU 10 MAI 1996
M. Le MAIRE
L'approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Mai 1996. Pas de questions ?
Nous sommes d'accord.
Merci.
Ordre du jour