Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2022 09 118 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 06 117 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2022 09 116 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2022 11 163 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 06 118 attribution dune subvention exceptionn
unknown - 2023 06 117 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 05 089 attribution dune subvention exceptionn
unknown - 2022 09 116 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2022 09 117 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 11 208 Attribution dune subvention a lassocia
Déliberation - 2022 09 118 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Sportive Automobile Rhone Ceze
Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 09 118 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Sportive Automobile Rhone Ceze)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2022-09-118
du Conseil municipal
Séance du 14 septembre 2022
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 08 septembre 2022
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 27
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 5
Nombre de Conseillers municipaux absents : 1
L'an deux mille vingt-deux, le 14 septembre à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Anthony CELLIER, Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Mourad ABADLI, Nicole SAGE, Sylvain HILLE, Fatiha EL KHOTRI, Ali OUATIZERGA, Michel SELLENS, Bernard NASS, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Sandrine ANGLEZAN procuration à J C. REY, Catherine HERBET procuration à C. MUCCIO, Marilyne FOURNIER procuration à M. COUSTON, Pascal BORDES procuration à A. POMMIER, Léopoldina MARQUES-ROUX procuration à J-L. MORELLI
Conseillers municipaux absents : Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Sportive Automobile Rhône Cèze »
Vu la demande de l’Association « Sportive Automobile Rhône Cèze » qui a sollicité une aide financière pour la 51ème édition de la course de côte Bagnols/Sabran,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission Éducation, Sport et Culture ainsi qu’à la Commission des Moyens généraux 7 septembre du 2022.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d'attribuer une subvention de 2 500 € à l'association Association « Sportive Automobile Rhône Cèze » (A.S.A.R.C).
Cette somme sera imputée sur le compte n° 6574-415 du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 14 septembre 2022.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 15 septembre 2022
et publié le 15 septembre 2022