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Déliberation - 2023 06 117 attribution dune subvention exceptionnelle a lAsso Sportive Automobile Rhone Ceze
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 117 attribution dune subvention exceptionnelle a lAsso Sportive Automobile Rhone Ceze)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-06-117
Séance du 14 juin 2023
Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Automobile
Rhône Cèze
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
27 4 2
VOTE
A l'unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 14 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 06 juin 2023.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Michèle FOND-THURIAL, Michel
CEGIELSKi,. Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Philippe
BERTHOIVll~U,lustine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine
BOISSEL, Raymoné:I_MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET,
Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-
Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT, Jérôme
JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration: Maxime COUSTON procuration
à J-Y. CHAPELET, Monique GRAZIANO-BAYLE procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN
procuration à L. SALINAS-MARTINEZ, Pascale BORDES procuration à A. POMMIER
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Fatiha EL KHOTRI
Secrétaire de séance : Nicole SAGE Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Automobile
Rhône Cèze
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la demande financière sollicitée par l'Association Sportive Automobile Rhône Cèze pour
l'organisation de la 52ème édition de la course de côte Bagnols/Sabran du 1er et 2 avril 2023,
Considérant que la ville entend soutenir la pratique et l'animation sportive,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du 31 mai 2023,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer une subvention exceptionnelle de 2 500 € à l'Association Sportive Automobile
Rhône Cèze (A.S.A.R.C),
de prélever cette somme sur le compte« n° 6574-415» du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 14 juin 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
\2 O JUIN 2023 Le
et publié le 2 0 JUIN 2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou de sa publication Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr