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Déliberation - 2025032714 tampon
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 2025032714 tampon)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 22/04/2025
Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Date de la
convocation
21.03.2025
Date
d'affichage
21.03.2025
Nombres de
membre
En exercice: 15
Présents : 13
Votants : 15
Délibération
:2025032714
Pour 15
‘Contre 0
Abstention 0
Présents :
Réçu-enpréfecture le’22/04/2025 1 { n
Publié le
ID : 045-214500498-20250327-2025032714-BF TITI EEE EI VTT
Conseil Municipal
Délibération numéro 2025032714
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept mars à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de BOUZY-LA-FORET se sont réunis, à la mairie.
Mmes et Mrs. Florence BONDUEL, Jean-Claude TONDU, Christian TOUSSAINT, Christian AMEUR, Sylvie VUILLET, Gilberte BADAIRE, François DAUBIN, Sophie THIRET épouse ALLION, Ilona BERNY-VILFROY, Yann GOLLION, Dominique BAUDOIN, Aurélie DAUBIN, Aurélia BLOT.
Absents donnant pouvoir : Jonathan RÉMÉNÉ à Christiqn TOUSSAINT, Catherine FOUCAULT à François DAUBIN.
Budget principal primitif 2025
Budget primitif voté en équilibre sur chaque section, détail par chapitres :
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité
Vote les budgets primitifs 2025, détails par chapitres :
chapitre D 023 Virement à la section d’investissement 173 226.00 €
chapitre D 011 |Charges à caractère général 300 000.00 € chapitre D 012 |Charges de personnel et frais assimilés 534 500.00 € _ Chapitre D 014 | Atténuation de produits 17 500.00 € chapitre D 65 | Autres charges de gestion courante 95 000.00 € chapitre D 66 |Charges financières 4 310.00 € chapitre D 67 |Charges spécifiques ___ 1190.00 € chapitre D 68 |Dotations aux provisions et dépréciations 160.00 € Total dépenses de fonctionnement 1 125 886.00 €
chapitre R 002 | Résultat de fonctionnement reporté | 118 271.76 €
chapitre R 013 |Atténuations de charges 2 6000.00 €
chapitre R 70 |Produits des services, du domaine et ventes 100 00.00 € chapitre R 73 [Impôts ettaxes : _6615.00€ _ chapitre R 731 Fiscalité locale è 615 000.00 € chapitre R 74 |Dotations, subventions et participations 259 999,24 € chapitre R 75 |Autres produits de gestion courante 20 000.00 € Total recettes de fonctionnement | 1 125 886.00 € Mairie, 18 rue de la Mairie -45460 Conseil Municipal
Envoyé en préfecture le 22/04/2025
Reçuen préfecture le 22/04/2025
Publié le S É G
ID : 045-214500498-20250327-2025032714-BF
TT LES USE GUTIUTTE PUTELNVJ
Délibération numéro 2025032714
chapitre R 021 | Virement section fonctionnement _173 226.00 € Chapitre R 10 | Dotations, fonds divers et réserves 731 782.41 € chapitre R 13 | Subventions d’investissements 326 424.4 | 4359.19 | 330 777.59 € chapitre R 16 | Emprunts et dettes assimilées 398.385.00 € Total recettes d’investissement 1 634 171.00 € chapitre D001 |Solde d’exécution section 211 457.00 € chapitre D 16 |Emprunts et dettes assimilées 37 659.00 € Chapitre D 21 Immobilisations corporelles 80 055.00 € chapitre D 23 |Immobilisations en cours 794 378.1 | 510 621.98 |1 305 000.00 € Total dépenses d’investissement 1 634 171.00 €
Autorise le Maire à effectuer des virements de crédits entre chapitres dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section à Pexclusion des crédits relatifs dépenses de personnel (fongibilité des crédits)
Le Maire,
/
Le Secrétaire de séance,
Madame la Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération
peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif d'Orléans, situé 28 rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par Papplication informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr