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Document publié le Lundi 8 février 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 Subventions specifiques a l'USR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 08 FEVRIER 2016 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 26 L’An Deux Mil Seize, le 08 FEVRIER A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 09 février 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
1ère séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO- WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, M. FOUCAL Olivier Conseillers Municipaux.
Objet : Subventions spécifiques à l’USR. Absents excusés ayant donné pouvoir : Mme BOULANGER Annie à Mme VINCENT Marie
Mme BENOIT Marie-Hélène à Mme DEMAIZIERE Chantal
M. DEMENGE Abel à M. SALTZMANN Michel
N° 10/2016 Secrétaire de séance : Mme VINCENT Marie
Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint au Maire, invite le Conseil
Municipal, conformément à la convention du 29 avril 2013 passée avec l’USR, à voter l’attribution des subventions spécifiques audit club pour 2016, soit les sommes de :
- 12 406 € à verser en mars,
- 12 400 € à verser en juillet,
Qui s’ajoutent à la subvention ordinaire qui sera proposée par l’OMS.
Le Conseil Municipal,
Après discussion,
Décide unanimement :
D’allouer ces subventions spécifiques d’un montant total de 24 806 € à
l’USR, à imputer sur l’article 6574 du budget communal de 2016, fonction 025, service 51.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,