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Document publié le Lundi 12 mars 2018 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 16 Subventions specifiques a l'US RAON)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 12 MARS 2018 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 22 L’An Deux Mil Dix Huit, le 12 MARS A 19H30 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire 13 mars 2018 de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
2ème séance 2018
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne- Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme ANDRÉ Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier, Conseillers Municipaux.
Absent :
M. DEMENGE Abel
Objet : Attribution de subventions Absents excusés ayant donné pouvoir : Spécifiques à l’US RAON.
Mme GÉROME Line à Mme MICHEL Irène
Mme BOULANGER Annie à M. le Maire
Mme FLICKER Gisèle à Mme LAVAL Christiane
Mme PANO-WENTZEL Marylène à Mme DUPONT Virginie
M. ROMARY Fabrice à M. SALTZMANN Michel
Mme DEMAIZIÈRE Chantal à M. FOUCAL Olivier
N° 16/2018
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David.
Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint délégué, invite le Conseil
Municipal à voter l’attribution d’un premier acompte de 15 406 € au titre des subventions spécifiques prévues dans la convention pluriannuelle liant le Club à la Commune. La décision portant sur le versement d’un deuxième acompte sera prise ultérieurement ; une fois la nouvelle politique du club connue.
L’Assemblée délibérante, après délibération, approuve à l’unanimité
de ses membres présents et représentés le versement d’un premier acompte de 15 406 € au titre des subventions spécifiques. La dépense sera imputée à l’article 6574 du budget communal de 2018, fonction 025, service 51.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,