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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 03 03g election du 7 e8me vice pr e9sident
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 03 03g election du 7 e8me vice pr e9sident)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/06/2020
Reçu en préfecture le 12/06!2020 ~, 1
. . ~'' Affiché le _ _ _ ._.
—~~~_~ ~ ~ ~ ~ ID:090-249000241-20200606-2020_03_03H-DE ~ ~
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 6 juin à 9h30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Halle des Cinq Fontaines à Delle, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOUN SONTOT Jacques ALEXANDRE, Martine BENJt1MAA, Chantal BEQUILLARD, Thomas BIETRY, Daniel BOUR, Anissa BRIKH, Bernard CERF, Catherine CLAYEUX, Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DIJMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Vincent FREARD, Gérard FESSELET, Daniel FRERY, Christian GAILLARD, Hamid IIAMLIL, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KI~LIFI, André Iü,EIBER, Sandrine LARCHER, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Anaïs MONNIER, Claude MONNIER,Imann EL MOUSSAFER,Robert NATALE,Emmanuelle PALMA GERARD,Nicolas PETERLINI, Cédric PERRIN, Gilles PERRIN, Fabrice PETITJEAN, Florence PFHiJRTER, Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT, Jean RACINE, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, Jean Michel TALON, Françoise THOMAS, Jérôme TOIJRNiJ, Dominique TRELA, Pierre VALLAT membres titulaires, Hervé FRACHISSE membre suppléant.
Étaient excusés :Madame Sophie GUYON et Monsieur Bernard MATTE.
Avaient donné pouvoir: Madame Sophie GUYON à Christian RAYOT et Monsieur Bernard MATTE à Hervé FRACHISSE.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 29 mai Le 29 mai En exercice 50 Présents 49
Votants 50
II est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, le benjamin est désigné Thomas BIETRY.
2020-03-03H Election du Sème Vice-Président
Rapporteur:Christian RAYOT
Les Vice-Présidents sont élus par le Conseil Communautaire, au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin aucun candidat n'a obtenu la majorité absolu, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité, le plus âgé est déclaré élu.
2020-03-03H Élection da Séme VicePrésident Paie 1 sur 2