Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil du 23.06.22
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 9.02.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil du 24.11.22
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 17 12 2020
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil du 27.05.21
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil du 24.11.22
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil du 27.05.21
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 07042025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil du 23.06.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil du 23.06.22)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
ontévrai
Tous acteurs
de notre ville
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Torcy
Canton
de
Lagny-sur-Marne
AFFICHE
LE
17 JUIN
2022
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Exécution
de
l'article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
JEUDI
23
JUIN
2022
à 20H00
HOTEL
DE
VILLE
— SALLE
DU
CONSEIL
Séance
publique
et
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la ville.
Direction
Générale
des
Services
Ref:
CR/TM/MC
Affaire
suivie
par
: Maryline
CHAUT
dgs@mairie-montevrain.fr
ORDRE
DU
JOUR :
-
Approbation
des
Procès-Verbaux
de
la
séance
du
06/04/2022
;
Urbanisme
1.
Débat
PADD
Finances
2.
Décision
modificative
n°2
au
Budget
Primitif
pour
l'exercice
2022
Ressources
Humaines
3.
Modification
du
tableau
des
emplois
4.
Indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et
des
jours
fériés
5.
Taux
de
rémunération
des
agents
à
temps
non
complet
intervenant
au
sein
des
écoles
Service
Techniques
6.
Avenant
Contrat
de
Relance
et
de
Transition
Ecologique
-
CRTE
Urbanisme
7.
Vente
SAFER
Police
Municipale
8.
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
PM
de
Montévrain
avec
la
commune
de
Chanteloup-en-Brie
Education,
Loisir
Educatifs
9.
Modification
du
règlement
intérieur
péri
et extrascolaire
Jeunesse
10. Règlement
intérieur
Espaces
Jeunes
11. Règlement
intérieur
CME
12. Règlement
intérieur
CMJ
Vie
associative
13. Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
la Fondation
AP-HP
Communications
du
Maire
14.
Décisions
du
Maire
15.
Questions
diverses
Le
Maire,
Vice-Président
du
Département
de
Seine-et-Marne,
Christian
ROBACH
MAIRIE
DE
MONTEVRAIN
4
Rue
Bonne
Mouche
—
BP
n°73
MONTÉVRAIN
- 77771
Marne
La
Vallée
Cedex
4
Tél.
: 01.60.36.40.40
— Fax
: 01.60.36.40.45
- Email :
accueil@mairie-montevrain.fr