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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 07042025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 07042025)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\VIRGINIE_R\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL 07042025.DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 01/04/2025 11:27
CONSEIL MUNICIPAL
07/04/2025 à 17h00 - Espace Pierre BEL
ORDRE du JOUR
N° Quest° Service OBJET Page 2
// Direction générale des services APPROBATION PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2025 //
01 Direction générale des services DENOMINATION DE LA SALLE POLYVALENTE DES ECOLES MARCEL PAGNOL ET FREDERIC MISTRAL "SYLVIANE LAEMMEL" 4 2
02 Direction générale des services DENOMINATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS ET DU PATRIMOINE "Pierre PAUL" 6 2
03 Finances ACTUALISATION ET LISSAGE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 8 2
04 Finances REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS EXERCICE BUDGETAIRE 2024 10 34
05 Finances BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL COMMUNAL 2025 44 186
06 Finances VOTE DES TAUX DE FISCALITE LOCALE 2025 230 2
07 Finances REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX - BUDGET PRINCIPAL 2025 232 1
08 Finances INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DES EGLISES 233 2
09
Ressources
humaines -
Direction
COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) :
RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION 2025 235 1
10
Ressources
humaines -
Direction
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT CONTRACTUEL DU
NIVEAU DE LA CATEGORIE B - REDACTEUR TERRITORIAL - 236 2
11
Ressources
humaines -
Direction
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT CONTRACTUEL DU
NIVEAU DE LA CATEGORIE B - TECHNICIEN TERRITORIAL - 238 2
12 Sports - Loisirs
APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET INTERSPORT AVENUE 83
- AUTORISATION DE SIGNATURE – COUDON SPORTS NATURE
240 3
13 Sports - Loisirs
APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET UNITY FITNESS -
AUTORISATION DE SIGNATURE – COUDON SPORTS NATURE
243 3
14 Sports - Loisirs
SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LES ASSOCIATIONS XV
DU COUDON, UNION ATHLETIQUE VALETTOISE FOOTBALL,
VALETTE ANIMATION LOISIRS, ET LA VALETTE HANDBALL
246 21
15 Affaires juridiques
AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE
TRANSACTIONNEL ETABLI ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-
VAR, LA SOCIETE SC PACA ET LA SOCIETE EMA POUR METTRE
FIN AU LITIGE "ECOLE PIERRE DE RONSARD"
267 26
16 Affaires juridiques
AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE
TRANSACTIONNEL ETABLI ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-
VAR ET LA SOCIETE SC PACA METTANT FIN AU MARCHE
N°2017-37 RELATIF A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES
BATIMENTS COMMUNAUX
293 7
17 Police municipale DON DE GILETS PARE-BALLES ET UNIFORMES ANONYMISES A L’UKRAINE 300 2 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\VIRGINIE_R\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL 07042025.DOCX
18 Affaires scolaires PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 302 1
19 Affaires scolaires PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 303 2
20 Jeunesse
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION
"MISSION LOCALE DU COUDON AU GAPEAU" POUR L'ANNEE
2025
305 2
21 Jeunesse CONVENTION DE PARTENARIAT ET FINANCIERE AVEC LA LIGUE VAROISE DE PREVENTION POUR L’ANNEE 2025 307 4
22 Jeunesse
PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE SEJOURS
ORGANISES PAR L’OFFICE DEPARTEMENTAL D’EDUCATION ET DE
LOISIRS DU VAR (ODEL-VAR) - ANNEE 2025
311 1
23 Jeunesse RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL ET DU DISPOSITIF « PLAN MERCREDI » POUR LA PERIODE 2025-2028 312 1
24 Communication
APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MECENAT EN NATURE
ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET PATHÉ
CINÉMA LA VALETTE- AUTORISATION DE SIGNATURE
313 6
25 Médiathèque
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL
DÉPARTEMENTAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE
PUBLIQUE
319 5
26 Fêtes, Cérémonies et Vie Associative
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT A TITRE
GRACIEUX ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR ET
L'ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE - COMITE DU VAR
DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE L'EVENEMENT
"CUISINES ET VINS DU SUD" LE 17 MAI 2025
324 4
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).