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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 17 12 2020
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
né
Tous acteurs
de notre
ville
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Torcy
Canton
de
Lagny-sur-Marne
AFFICHE
LE
11
DECEMBRE
2020
Montévrain,
le
11
décembre
2020
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Exécution
de
l'article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
En
raison
du
contexte
sanitaire
actuel,
le
public
n'est
pas
tenu
d'assister
à
la
présente
réunion.
JEUDI
17
DECEMBRE
2020
à
19H00
Au
sein
de
l'Espace
Matthieu
Doucet
(EMD)
Direction
Générale
des
Services
Ref:
CR/TM/HC
Affaire
suivie
par
: Hadrien
CARDI
dgs@mairie-montevrain.fr
-
Approbation
du
procès-verbal
du
ORDRE
DU
JOUR
:
conseil
municipal
du
19
novembre
2020
Installation
de
Madame
Mylène
NIVELLE
en
tant
que
conseillère
municipale
Politiques
partenariales
Vie
municipale
1.
Commission
Urbanisme
—
Travaux :
Modification
de
la
composition
2.
Commission
Ressources
: Modification
de
la
composition
3.
Commission
consultative
des
services
publics
locaux:
Modification
de
la
composition
SEMM
4.
Modification
des
représentants
de
la
commune
aux
assemblées
générales
de
la
SEMM
Aménagement
du
territoire
5.
Concession
d'aménagement
de
la
ZAC
des
Binâches
—
Avenant
n°8
au
cahier
des
charges
6.
Concession
d'aménagement
de
la
ZAC
des
Frênes
—
Avenant
n°8
au
cahier
des
charges
Finances
7.
Autorisation
pour
engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d'investissement
en
2021
avant
le
vote
du
budget
primitif
—- budget
principal
8.
Admissions
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
9.
Subvention
exceptionnelle
en
faveur
de
Wendy
KOHILI
10.
Intention
de
candidature
au
titre
«
ville
amie
des
enfants
»
pour
le
mandat
électoral
2020-2026
et
devenir
partenaire
d'UNICEF
France
Politiques
éducatives
11.
Périmètre
carte
scolaire
—
Modification
Techniques
12.
Attribution
annuelle
des
véhicules
de
service
13.
Attribution
d'un
véhicule
de
fonction
par
nécessité
absolue
de
service
à
l'agent
occupant
l'emploi
de
directeur
général
des
services
14.
Modification
du
tableau
des
emplois
15.
Avancement
de
grade
Ressources
humaines
16.
Approbation
de
la
convention
unique
annuelle
relative
aux
missions
facultatives
du
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
Seine-et-Marne
Administration
générale
17.
Octroi
de
la
protection
fonctionnelle
à
Monsieur
le
Maire
Communications
du
Maire
18.
Décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
l'article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
19.
Questions
diverses
Christian ROBACHE
MAIRIE
DE
MONTEVRAIN
4 Rue
Bonne
Mouche
— BP
n°73
MONTÉVRAIN
- 77771
Marne
La
Vallée
Cedex
4
Tél.
: 01.60.36.40.40
— Fax
: 01.60.36.40.45
— Email
: accueil@mairie-montevrain.fr