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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste des deliberations du CC du 06 11 2025
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste des deliberations du CC du 06 11 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Démocratie,
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
du 06 Novembre 2025
TOURISME
DEL06112025-01
Modification du plan de financement dans le cadre de
la demande de subventions – Etude pour une
solution alternative à l’arasement du seuil de
Dugradus sur la commune d’Ucel au LEADER
Approuvée
ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
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DEL06112025-03
Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
photovoltaïque – AXE 2 du PCAET « Exploiter
localement nos énergies renouvelables »
Approuvée
ADMINISTRATION GENERALE
DEL06112025-04 Transfert de la compétence Eau et Assainissement : Fin de la procédure (délibération de principe) Approuvée
DEL06112025-05
Programme LEADER : Règlement d’aide au
cofinancement auprès des porteurs de projets privés
– Modification du pourcentage de l’aide apportée par
la CCBA
Approuvée
DEL06112025-06
Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique
(CRTE) du territoire Centre Sud Ardèche Nouvelle
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DEL06112025-08
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DEL06112025-09
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MARCHES PUBLICS
DEL06112025-11 Service commun MARCHES PUBLICS. Evolution de la grille tarifaire à compter du 1er janvier 2026 Approuvée
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DEL06112025-14
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DEL06112025-15
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AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
DEL06112025-16
Aides à l’investissement des communes - 2024-
2026 – Vals les Bains – Aménagement de la
placette Saint Andéol : Installation d’un bloc
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2026 – Saint Julien du Serre – Aménagement de
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2026 – Saint Etienne de Fontbellon – Travaux de
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DEL06112025-19
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2026 – Saint Etienne de Fontbellon – Travaux des
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DEL06112025-20
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FINANCES
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DEL06112025-25
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de la grande exposition du Fabriqué en France au
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Approuvée
RESSOURCES HUMAINES
DEL06112025-26 Participation employeur à la complémentaire santé Approuvée
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COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT
DEL06112025-29 Compte-rendu des décisions du Président Approuvée
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