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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste des deliberations du CC du 13 06 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste des deliberations du CC du 13 06 2023)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Logement,
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
du 13 Juin 2023
ADMINISTRATION GENERALE
DEL13062023-01 Rapport d’activité 2022. Approuvée
DEL13062023-02 Rapport d’activité 2022 du service gestion et prévention des déchets. Approuvée
DEL13062023-03 Rapport d’activités 2022 du SPANC. Approuvée
DEL13062023-04
Modifications du règlement intérieur – Elargissement de
la commission développement touristique / voies
douces / randonnées et animations..
Approuvée
DEL13062023-05 Elections dans les commissions. Approuvée
DEL13062023-06 Election au SYMPAM – Un délégué titulaire. Approuvée
DEL13062023-07 Election à l’EPTB – Un délégué suppléant à elire. Approuvée
DEL13062023-08
Elections aux conseils d’administration des
établissements publics d’enseignement : 2
représentants pour les collèges – 2 représentants pour
les lycées.
Approuvée
DEL13062023-09
Programme LEADER 2023-2027 – Désignation d’un
représentant titulaire et d’un représentant suppléant au
sein du comité de programmation.
Approuvée
AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
DEL13062023-10
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
AIZAC – Déplacement du monument aux morts sur le
parking école / mairie.
Approuvée
DEL13062023-11
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
LABEGUDE – Remplacement de deux portes à la
bibliothèque municipale.
Approuvée
DEL13062023-12 Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – LABEGUDE – Acquisition d’une borne piétons. Approuvée
DEL13062023-13
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
LABEGUDE – Installation d’une pompe à chaleur à
l’école publique.
Approuvée DEL13062023-14
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
LABEGUDE – Travaux sur la toiture de l’ancienne école
maternelle.
Approuvée
DEL13062023-15
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
MEZILHAC – Installation d’un nouveau chauffage pour
le logement au-dessus de la mairie.
Approuvée
DEL13062023-16 Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – MEZILHAC – Achat de matériel informatique. Approuvée
DEL13062023-17
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
MEZILHAC – Achat et pose de volets pour le logement
de SARDIGES.
Approuvée
DEL13062023-18
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
MEZILHAC – Réalisation et pose d’un garde-corps pour
le pont de Combe Chave.
Approuvée
DEL13062023-19
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
MEZILHAC – Reconstruction d’un mur en pierre sèche
au lieu-dit Le Chambonnet à SARDIGES.
Approuvée
DEL13062023-20
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT ANDEOL DE VALS – Travaux de voirie sur la
voie communale N°14 de Vignolles.
Approuvée
DEL13062023-21
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT ANDEOL DE VALS – Travaux de terrassement
pour les jardins familiaux.
Approuvée
DEL13062023-22
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT ETIENNE DE BOULOGNE – Travaux de voirie
chemin des Tourres.
Approuvée
DEL13062023-23
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT ETIENNE DE BOULOGNE – Achat d’une
nouvelle saleuse.
Approuvée
DEL13062023-24
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT ETIENNE DE BOULOGNE – Fabrication et pose
d’un escalier d’accès au clocher de l’église.
Approuvée
DEL13062023-25
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT ETIENNE DE BOULOGNE – Création d’un
terrain multisports.
Approuvée
DEL13062023-26
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT ETIENNE DE BOULOGNE – Achat d’un
véhicule municipal.
Approuvée
DEL13062023-27
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT ETIENNE DE FONTBELLON – Aménagement
du presbytère en Maison des Associations.
Approuvée
DEL13062023-28
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT JULIEN DU SERRE – Travaux sur la voie
communale N°11 à Savignon.
Approuvée DEL13062023-29
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
UCEL – Travaux d’amélioration énergétique de la
Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) – 2eme partie.
Approuvée
DEL13062023-30
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
VALLES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Travaux sur la
conduite des eaux usées (EU) sur la route de Gamon.
Approuvée
DEL13062023-31
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
VALLES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Installation de
l’Office de Tourisme Intercommunal dans de nouveaux
locaux.
Approuvée
DEL13062023-32 Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VINEZAC – Travaux de voirie communale 2023. Approuvée
SUBVENTIONS
DEL13062023-33
Subvention à l’ASSAF pour l’organisation d’un match
de football caritatif avec la participation du Variétés
Club de France.
Approuvée
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
A - ZAE
DEL13062023-34 CRAC 2022 de la ZAC Lucien AUZAS. Approuvée
B – ACTIONS DE PARTENARIAT
DEL13062023-35
Avenant N°3 à la convention de partenariat et de
cofinancement pour la création d’un pôle des métiers
d’art.
Approuvée
C – TOURISME
DEL13062023-36 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’OTI. Approuvée
DEPLACEMENTS ET MOBILITE
A – VOIES DOUCES
DEL13062023-37
Voie douce SAINT PRIVAT / VESSEAUX – Convention
de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune
de VESSEAUX pour la réalisation d’un tronçon en
traversée du village.
Approuvée
DEL13062023-38 Voie douce SAINT PRIVAT / VESSEAUX – Convention de maîtrise d’œuvre avec le SDEA. Approuvée
B – TOUT’ ENBUS
DEL13062023-39 Modification du règlement du service. Approuvée
DEL13062023-40 Grille tarifaire – Dates des inscriptions et frais de dossier. Approuvée DEL13062023-41 Modification du règlement de la gare routière d’AUBENAS. Approuvée
FINANCES
DEL13062023-42 Taxe de séjour – Barème 2024. Approuvée
DEL13062023-43 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1e janvier 2024. Approuvée
POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL
A – PLH
DEL13062023-44 Convention opérationnelle avec l’EPORA – PONT D’AUBENAS. Approuvée
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
A – PLUI
DEL13062023-45 Candidature à l’appel à projets OAP pour le PLUi. Approuvée
ACTION SOCIALE
DEL13062023-46
Bénéficiaires du RSA – Renouvellement de la
convention du service commun entre le CCAS
d’AUBENAS et la CCBA et signature de la convention
de partenariat avec le Département et le CCAS
d’AUBENAS.
Approuvée
DEL13062023-47 Avenant à la convention avec le Centre socioculturel l’ASA pour la gestion du LAEP. Approuvée
MARCHES PUBLICS
DEL13062023-48 Marché 2023-050 - Fourniture et acheminement d’électricité. Approuvée
DEL13062023-49
Marché 2023-040 - Travaux pour l’extension et la
restructuration de la crèche « Les Pandas » à SAINT
PRIVAT.
Approuvée
DEL13062023-50
Marché 2023-020 - Travaux pour l’aménagement d’une
voie douce sur le tronçon SAINT SERNIN / SAINT
ETIENNE DE FONTBELLON / AUBENAS.
Approuvée
DEL13062023-51 Marché 2023-060 - Fourniture en carburants. Approuvée
COMPTE - RENDU
DEL13062023-52 Compte rendu des décisions du Président. Approuvée
DEL13062023-53 Compte rendu des délibérations du Bureau. Approuvée