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Ordre du Jour - OJ 2015 11 16 du 16 novembre 2015
Ordre du Jour - OJ 2018 09 24 du 24 septembre 2018
Ordre du Jour - OJ 2017 11 20 du 20 novembre 2017
Ordre du Jour - OJ 2013 11 14 du 14 novembre 2013
Ordre du Jour - OJ 2024 11 04 du 4 novembre 2024
Ordre du Jour - OJ 2014 11 17 du 17 novembre 2014
Ordre du Jour - OJ 2021 11 15 du 15 novembre 2021
Ordre du Jour - OJ 2018 11 19 du 19 novembre 2018
Document publié le Lundi 19 novembre 2018 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2018 11 19 du 19 novembre 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 24 septembre 2018.
QUESTIONS DU MAIRE
I - Le maire Élection d'un conseiller communautaire
II - Le maire Approbation de la modification de la gouvernance de la SPLA Laval Mayenne Aménagements
III - Le maire Avenant n° 1 à la convention cadre programme « action cœur de ville »
IV - Le maire Organismes extérieurs - modificatif - conseil d'administration du collège Jules Renard
URBANISME - TRAVAUX - ÉCOLOGIE URBAINE
UTEU - 1 - X. Dubourg Passerelle du pôle d’échanges multimodal de la gare - Convention avec SNCF Réseau de superposition d’affectations
UTEU - 2 - X. Dubourg Passerelle du pôle d’échanges multimodal de la gare - Convention avec SNCF gares et connexions pour la maintenance
des ascenseurs urbains nord et sud
UTEU - 3 - X. Dubourg Passerelle du pôle d’échanges multimodal de la gare - Protocole transactionnel avec GTM Ouest
portant sur la clôture financière du marché
UTEU - 4 - X. Dubourg Approbation du compte-rendu annuel d'activité 2017 de la SPL LMA pour la ZAC Gare « LGV »
UTEU - 5 - X. Dubourg Approbation du compte-rendu annuel d'activité 2017 de la SPL LMA pour la ZAC Ferrié
UTEU - 6 - D. Macaluso Rapport annuel 2018 sur le développement durable
UTEU - 7 - X. Dubourg Évolution du PLU de Laval - Demande de lancement de procédure à Laval Agglomération
UTEU - 8 - X. Dubourg Cession du bâtiment 50 situé quartier Ferrié au centre communal d'action sociale de Laval
UTEU - 9 - X. Dubourg Cession du bâtiment 47 situé quartier Ferrié à la Coop de construction
UTEU - 10 - X. Dubourg Cession de la résidence de l'Épine (ex EHPAD) à Méduane Habitat
UTEU - 11 - D. Macaluso Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Laval, la société d'horticulture et Agnès Bontemps PERSONNEL - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - GESTION DE LA VILLE
PAGFGV - 1 - P. Habault Débat d'orientations budgétaires 2019
PAGFGV - 2 - P. Aubry Admissions en non-valeur n° 2 pour l'exercice 2018
PAGFGV - 3 - P. Aubry Décision modificative n° 2
PAGFGV - 4 - J-J. Perrin Création d'un poste d'adjoint au responsable du service restauration collective
PAGFGV - 5 - J-J. Perrin Suppression d'un poste de diététicien à temps complet et création d'un poste de diététicien à temps non complet
(17,5/35e) au service restauration collective
PAGFGV - 6 - J-J. Perrin Participation de la ville de Laval à la prise en charge des tickets-repas pour les agents municipaux -
convention ville de Laval / association Habitat Jeunes Laval
PAGFGV - 7 - J-J. Perrin Participation de la ville de Laval à la prise en charge des tickets-repas au restaurant « Petits plats & Cie »
pour les agents municipaux -
convention ville de Laval / association ADASS
PAGFGV - 8 - J-J. Perrin Mise en place d'une gratification et d'avantages sociaux en faveur des stagiaires de la ville de Laval
PAGFGV - 9 - P. Aubry Reprise d'une provision pour risque dans le cadre d'un contentieux indemnitaire
PAGFGV - 10 - S. Lefort Contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance - convention avec l'association Prévention Routière
PAGFGV - 11 - S. Lefort Contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance - Protocole de participation citoyenne
PAGFGV - 12 - P. Aubry Bilan financier des services mutualisés - reversement à Laval Agglomération
PAGFGV - 13 - P. Aubry Adoption de l'avenant N°1 à la charte financière de la mutualisation des fonctions supports administratives
PAGFGV - 14 - P. Aubry Adoption de l'avenant N°2 à la charte financière de la mutualisation des fonctions techniques
PAGFGV - 15 - P. Habault Clôture des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
VIE QUOTIDIENNE
VQ - 1 - B. Maurin Convention de partenariat entre la ville de Laval et la SCIC « Manger bio 53 » pour la valorisation d'une alimentation
biologique dans les restaurants scolaires ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT
AD - 1 - D. Pillon Conventions types pour la mise à disposition du bateau-lavoir Saint-Julien et de l'espace Alain Gerbault
AD - 2 - P. Vallin Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Ensemble Walsingham
AD - 3 - D. Pillon Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Académie lyrique des Pays de la Loire
AD - 4 - D. Pillon Versement d'une aide financière aux artistes plasticiens
AD - 5 - N. Caumont Convention entre la ville de Laval et Méduane Habitat pour la participation à une animation
réalisée dans le cadre du PRU
AD - 6 - P. Vallin Programme d'action culturelle des bibliothèques municipales au titre de 2019
AD - 7 - J. Derouet Renouvellement de la charte de jumelage entre les villes de Laval et Gandia (Espagne) - 40e anniversaire du jumelage
AD - 8 - N. Caumont Demande de subventions 2018 auprès des partenaires publics dans le cadre de la politique d'enrichissement des collections
et de conservation des œuvres d'art
AD - 9 - D. Pillon Acquisition d'une œuvre de Bernard Pras