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Ordre du Jour - OJ 2021 02 06 du 6 fevrier 2021
Ordre du Jour - OJ 2015 10 05 du 5 octobre 2015
Ordre du Jour - OJ 2022 02 21 du 21 fevrier 2022
Procès Verbal - PV+du+5+fevrier+2018?t=1706101644
Ordre du Jour - OJ 2018 02 05 du 5 fevrier 2018
Document publié le Lundi 5 février 2018 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2018 02 05 du 5 fevrier 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2018
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 20 novembre 2017.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 18 décembre 2017.
QUESTION DU MAIRE
I - Le maire Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) - désignation de représentants en cas de plusieurs mandats
ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT
AD - 1 - D. Pillon Convention avec l'artiste-plasticien Pierre Cendres dans le cadre du projet « Quartiers en Scène »
pour l'année scolaire 2017/2018
AD - 2 - J. Derouet Renouvellement de la charte de jumelage avec la ville de Boston (Grande Bretagne) à l'occasion du 60e anniversaire du jumelage
AD - 3 - D. Pillon Avenant n°1 à la convention triennale d'objectifs et de moyens 2018-2020 avec l'association Atmosphères 53
URBANISME - TRAVAUX - ÉCOLOGIE URBAINE
UTEU - 1 - X. Dubourg Cession d'un terrain à M. et Mme Christophe et Muriel Foirien, impasse Queruau-Lamerie
UTEU - 2 - X. Dubourg Résiliation du bail emphytéotique passé avec la société F2R concernant la maison située 149 rue du Vieux-Saint-Louis
et cession de ladite maison à M. Clément Lecoq
UTEU - 3 - X. Dubourg Acquisition de voies et espaces communs du lotissement d'activités des Sept Fontaines auprès de la société AEM
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et de moins de 18 ans
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VIE QUOTIDIENNE
VQ - 1 - S. Hibon-Arthuis Programmation 2018 du contrat de ville
VQ - 2 - A. Lanoë Convention financière concernant les aides de l'imprimerie municipale à l'association Croix-Rouge Française
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et les Francs Archers de la Bonne Lorraine