Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 36 23 concours maisons fleuries 2023 prix
Déliberation - 32 24 concours maisons fleuries 2024
unknown - 68 25 concours maisons fleuries 2025
Déliberation - 2025 015 Concours des maisons fleuries
Déliberation - dl.25.119 ev attribution de prix aux laureats
Déliberation - dl.24.141 ev attribution de prix aux laureats
Déliberation - dl.23.089 ev attribution de prix aux laureats
Déliberation - 2026 24 Concours maisons fleuries 2026 Désignation
Déliberation - Fixation des prix du concours des maisons fleuries
Déliberation - Fixation des prix du concours des maisons fleuries
Déliberation - 74 24 concours maisons fleuries remise prix
Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - 74 24 concours maisons fleuries remise prix)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Publié le 5 L C
ID : 045-214503088-20241108-74 24-DE
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
( SÉANCE DU 8 NOVEMBRE 2024 | S L'an deux mille vingt-quatre, le vendredi huit novembre, à dix-huit heures, le
Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal à Semoy, sous la présidence de M. Laurent BAUDE, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
S e m O0 Date de la convocation du Conseil Municipal : 4 novembre 2024 Présents : Laurent BAUDE -— Jean-Louis FERRIER -— Chahrazede BENKOU NAVARRO - Hervé LETOURNEAU — Amandine LOUIS — Philippe RINGUET -— Jean-Paul LEGAL — Olivier MORAND -— Francis RODRIGUES (à partir de 18h07) - Stéphanie DARDEAU - Linda LOISEL -— Christelle LEGENDRE - Sana Conseillers en exercice : 23 ; CHELDA-CHENET -— Christophe SARRE - Robert FENNINGER - Martine AIME Conseillers présents : 18 : — Benoît JOUANNETAUD — Jean-Luc INDIENNA Pouvoirs : 4 È Absents excusés : Patricia BLANC -— Elisabeth GUEYTE -— Nathalie
j RODRIGUES -— Rabah LOUCIF — Hugo LEMAITRE
Ont voté _: j Pouvoirs : Pour 22 i Patricia BLANC a donné pouvoir à Linda LOISEL Contre Î Elisabeth GUEYTE a donné pouvoir à Jean-Louis FERRIER Abstention Nathalie RODRIGUES a donné pouvoir à Christophe SARRE ; Rabah LOUCIF a donné pouvoir à Laurent BAUDE
Secrétaire de séance : Olivier MORAND
74/24 - CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2024 —- REMISE DES PRIX
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune organise chaque année un concours
communal des maisons fleuries. Cette année, il est prévu que la remise des prix ait lieu en novembre.
Il est proposé d'offrir une plante à chaque lauréat du concours et de délivrer un bon d'achat d’un montant
de 25 € aux premiers prix dans les catégories définies par ie Comité Départemental du Fleurissement.
44 lauréats ont été choisis par le jury communal de l’année 2024 dont 3 premiers prix.
Ceci étant exposé,
Vu l'avis favorable de la commission finances/ressources humaines du 04 novembre 2024
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
e D’'AUTORISER Monsieur le Maire à régler les frais relatifs au concours des maisons fleuries 2024 soit les plantes pour 235,62 € et les bons d'achat pour un montant de 75 €, soit au total un montant de 310,62 €.
e La somme est inscrite au budget 2024 au compte 65132 « Prix ».
Fait à Semoy, le 8 novembre 2024
Le président Le secrétaire de séance,
Olivier MORAND
Conseiller délé
Laurent BAUDE
Maire Les
Délibération n°74/24
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Publié le
ID : 045-214503088-20241108-74 24-DE
Transmission au contrôle de légalité le : 1 1 NOV. 2074
Publication numérique le: 1 NOV, 2024
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voies de recours
formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :
- date de réception par le représentant de l'État dans le département pour contrôle de légalité - date de publication et/ou de notification
Délibération n°74/24
Page 2 sur 2