Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 74 24 concours maisons fleuries remise prix
Déliberation - 32 24 concours maisons fleuries 2024
unknown - 68 25 concours maisons fleuries 2025
Déliberation - 2025 015 Concours des maisons fleuries
Déliberation - dl.23.089 ev attribution de prix aux laureats
Déliberation - dl.25.119 ev attribution de prix aux laureats
Déliberation - dl.24.141 ev attribution de prix aux laureats
Déliberation - Fixation des prix du concours des maisons fleuries
Déliberation - Fixation des prix du concours des maisons fleuries
Déliberation - dl.22.090 ev attribution de prix aux laureats
Déliberation - 36 23 concours maisons fleuries 2023 prix
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - 36 23 concours maisons fleuries 2023 prix)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Semoy
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 17
Pouvoirs : 6
Ont voté
Pour 23
Contre
Abstention
REGISTRE DES DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 AVRIL 2023
L'an deux mille vingt-trois, le mercredi douze avril, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil
Municipal à Semoy, sous la présidence de M. Laurent BAUDE, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Date de la convocation du Conseil Municipal : 5 avril 2023
Présents :
Laurent BAUDE -— Patricia BLANC — Jean-Louis FERRIER - Christophe
SARRE -— Chahrazede BENKOU NAVARRO — Hervé LETOURNEAU — Jean- Paul LEGAL -— Elisabeth GUEYTE — Nathalie RODRIGUES — Francis RODRIGUES — Linda LOISEL — Christelle LEGENDRE — Amandine LOUIS — Robert FENNINGER — Stéphanie HOUDAS — Anne-Sophie FABRE
Absents excusés: Sana CHENET-CHELDA - Philippe RINGUET — Olivier MORAND — Rabah LOUCIF — Stéphanie DARDEAU = Hugo LEMAITRE - Martine AIME
Pouvoirs :
Philippe RINGUET a donné pouvoir à Laurent BAUDE
Olivier MORAND a donné pouvoir à Hervé LETOURNEAU
Rabah LOUCIF a donné pouvoir à Jean-Louis FERRIER
Stéphanie DARDEAU a donné pouvoir à Linda LOISEL
Hugo LEMAITRE a donné pouvoir à Chahrazede BENKOU NAVARRO
Martine AIME a donné pouvoir à Stéphanie HOUDAS
Secrétaire de séance : Robert FENNINGER
36/23 - CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2023 — REMISE DES PRIX
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune organise chaque année un
concours communal des maisons fleuries.
Il est proposé d'offrir une plante à chaque lauréat du concours et de délivrer un bon d'achat d'un
montant de 25 € aux premiers prix dans chaque catégorie définie par le Comité Départemental du
Fleurissement. 41 lauréats ont été choisis par le jury communal de l'année 2022 dont 3 premiers prix.
Ceci étant exposé,
Vu l’avis favorable de la commission finances/ressources humaines du 03 avril 2023.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
e D’AUTORISER Monsieur le Maire à régler les frais relatifs au concours des maisons fleuries 2022 soit les plantes pour 328 € et les bons d'achat pour un montant de 75 € soit 403 €.
e La somme est inscrite au budget 2023 au compte 65132 « Prix ».
Le président de séance,
Laurent BAUDE
Maire
Fait à Semoy, le 12 avril 2023
Le secrétäire Me séance,
Page 1 sur 2Envoi et réception en préfecture le : y] 5 ANR, 203
Publié numériquement le : û 2 MAI 2023
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voies de
recours formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates
suivantes :
- date de réception par le représentant de l'État dans le département pour contrôle de légalité
- date de publication et/ou de notification
Page 2 sur 2