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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170427 03
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170427 03)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
AR PREFECTURE
063-200070712-20170427-20170427_0$-DE
Reçu le 05/05/2017
Communauté de Communes
Conseillers en exercice : Thiers Dore et Montagne
58
Conseillers présents :
48 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 AVRIL 2017 À 18H30
Suppléants ayant voix Séance présidée par : Tony BERNARD, président. Date de la convocation : 20 avril 2017 délibérantes :
0
Conseillers représentés: Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Thiers
nn Dore et Montagne $’est réuni le 27 avril 2017 à 18H30, Avenue du
56 Général De Gaulle 63300 THIERS.
Conseiller.e.s présent.e.s :
Daniel LAFAY, Bernard LORTON, Ludovic COMBE, Olivier CHAMBON, Marcel BARGEON, Jean Pierre DUBOST,
Philippe BLANCHOZ, Tony BERNARD, Christiane SAMSON, Philippe CAYRE, Marc DELPOSEN, Jeannine SUAREZ, Thomas BARNERIAS, Daniel BERTHUCAT, Gérard GRILLE, Jean Louis GADOUX, Ghislaine DUBIEN, Beatrice ADAMY, Michel GONIN, Eric CABROLIER, Jany BROUSSE, Serge PERCHE, Jacques COUDOUR, Bernard VIGNAUD, Pépita RODRIGUEZ, Bernard GARCIA, Daniel BALISONI, Didier ROMEUF, Philippe OSSEDAT, Frédérique BARADUC, Serge FAYET, Paul PERRIN, Serge THEALLIER, Abdelhraman MEFTAH, Nicole GIRY, Stéphane RODIER, Martine MUNOZ, Paul SABATIER, Marie-Noëlle BONNARD, Benoit GENEIX, Jacqueline MALOCHET, Claude GOUILLON-CHENOT, Françoise CHASSANGRE, Thierry BARTHELEMY, Farida LAÏD, Didier CORNET, Jean François DELAIRE, Pierre ROZE.
Conseiller.e.s ayant donné pouvoir :
Aline LEBREF à Jean-Louis GADOUX
Claude NOWOTNY à Abdelhraman MEFTAH
Hélène BOUDON à Claude GOUILLON-CHENOT
Patrick SAUZEDDE à Jacques COUDOUR
Catherine MAZELLIER à Jeannine SUAREZ
Patrick SOLEILLANT à Bernard VIGNAUD
Gérard BAUREZ à Martine MUNOZ
Thierry DEGLON à Jacqueline MALOCHET
Conseiller.e.s absent.e.s excusé.e.s : Carine BRODIN, André IMBERDIS
Secrétaire de séance : Thomas BARNERIAS
Vote des comptes de gestion 2016
Budget Accueil de Loisirs
Communauté de Communes Entre Allier et Bois Noirs
DELIBERATION N°20170427-3
Rapporteur : Daniel BERTHUCAT, Vice-Président
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Le rapporteur informe l'assemblée que le compte de gestion 2016 est conforme au compte administratif.
Considérant l'identité de valeur entre les écritures du Compte Administratif et du Compte de gestion,
Ayant entendu l'exposé qui précède,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte le Compte de Gestion pour l'exercice 2016. AR PREFECTURE
063-200070712-20170427-20170427_0$-DE
Reçu le 05/05/2017
TOTAL VOTANTS : 56= Conseillers Présents 48 + Représentés 8 - 0 Non participation TOTAL DES VOIX EXPRIMEES : 56= Pour : 56 Contre : 0 Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,