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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170427 01
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170427 01)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
AR PREFECTURE
063-200070712-20170427-20170427_01-DE
Reçu le 05/05/2017
Communauté de Communes
Conseillers en exercice : Thiers Dore et Montagne
58
Conseillers présents :
48 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 AVRIL 2017 A 18H30
Suppléants ayant voix Séance présidée par : Tony BERNARD, président. Date de la convocation : 20 avril 2017 délibérantes :
0
Conseillers représentés : Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Thiers
is Dore et Montagne s’est réuni le 27 avril 2017 à 18h30, Avenue du
56 Général De Gaulle 63300 THIERS.
Conseiller.e.s présent.e,s :
Daniel LAFAY, Bernard LORTON, Ludovic COMBE, Olivier CHAMBON, Marcel BARGEON, Jean Pierre DUBOST,
Philippe BLANCHOZ, Tony BERNARD, Christiane SAMSON, Philippe CAYRE, Marc DELPOSEN, Jeannine SUAREZ,
Thomas BARNERIAS, Daniel BERTHUCAT, Gérard GRILLE, Jean Louis GADOUX, Ghislaine DUBIEN, Beatrice ADAMY,
Michel GONIN, Eric CABROLIER, Jany BROUSSE, Serge PERCHE, Jacques COUDOUR, Bernard VIGNAUD, Pépita
RODRIGUEZ, Bernard GARCIA, Daniel BALISONI, Didier ROMEUF, Philippe OSSEDAT, Frédérique BARADUC, Serge
FAYET, Paul PERRIN, Serge THEALLIER, Abdelhraman MEFTAH, Nicole GIRY, Stéphane RODIER, Martine MUNOZ,
Paul SABATIER, Marie-Noëlle BONNARD, Benoit GENEIX, Jacqueline MALOCHET, Claude GOUILLON-CHENOT,
Françoise CHASSANGRE, Thierry BARTHELEMY, Farida LAÏD, Didier CORNET, Jean François DELAIRE, Pierre ROZE.
Conseiller.e.s ayant donné pouvoir :
Aline LEBREF à Jean-Louis GADOUX
Claude NOWOTNY à Abdelhraman MEFTAH
Hélène BOUDON à Claude GOUILLON-CHENOT
Patrick SAUZEDDE à Jacques COUDOUR
Catherine MAZELLIER à Jeannine SUAREZ
Patrick SOLEILLANT à Bernard VIGNAUD
Gérard BAUREZ à Martine MUNOZ
Thierry DEGLON à Jacqueline MALOCHET
Conselller.e.s absent.e.s excusé.e.s : Carine BRODIN, André IMBERDIS
Secrétaire de séance : Thomas BARNERIAS
Vote des comptes de gestion 2016
Budget Principal
Communauté de Communes Entre Allier et Bois Noirs
DELIBERATION N°20170427-1
Rapporteur : Daniel BERTHUCAT, Vice-Président
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Le rapporteur informe l'assemblée que le compte de gestion 2016 dont le montant des titres et des
mandats est conforme aux écritures de la comptabilité administrative, présente un résultat
excédentaire supplémentaire de 1495.52 € dû à des opérations d'ordre non budgétaire suite au transfert de la clôture du Symtru.
Il convient de reprendre cet excédent dans l'affectation du résultat. AR PREFECTURE
063-200070712-20170427-20170427_01-DE
Reçu le 05/05/2017
Ayant entendu l'exposé qui précède,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le Compte de Gestion pour l'exercice 2016.
TOTAL VOTANTS : 56= Conseillers Présents 48 + Représentés 8- O Non participation TOTAL DES VOIX EXPRIMEES : 56= Pour : 56 Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Tony BERNARD