Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20231212 Synthese des delibs prises modele afficha
Déliberation - synthese des delibs prises 08 avril 2025
Déliberation - 20230411 Synthese delibs prises CM du 11 avril 202
Déliberation - 20220708 Synthese delibs prises CM du 30 juin
Déliberation - 20221011 Synthese delibs prises CM du 11 octobre
Déliberation - 20230127 Synthese delibs prises CM du 24 janvier
Déliberation - 20221108 Synthese delibs prises CM du 13 decembre
Déliberation - 20221108 Synthese delibs prises CM du 8 novembre
Déliberation - 20230906 Synthese delibs prises CM du 05 sept 2023
Déliberation - 20230711 AFFICHAGE Synthese delibs prises CM du 11
Déliberation - 20250211 synthese des delibs prises
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Grisolles.
Lien du pdf (Déliberation - 20250211 synthese des delibs prises)
Thèmes du document : Logement, Loisirs, Démocratie,
DÉLIBÉRATIONS PRISES EN SÉANCE
DU 11 FÉVRIER 2025 à 20h00
2025-02-006 Modifications statutaires du SDE 82 Adoptée à l’unanimité
2025-02-007 Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier
numéro 7 - Élection des propriétaires de biens fonciers non
bâtis membres de la commission intercommunale
d’aménagement foncier numéro 7 – Élection de deux
propriétaires de biens fonciers non bâtis titulaires et d'un
suppléant.
Adoptée à l’unanimité
2025-02-008 Clôture et Bilan de la Concertation organisée dans le cadre
de l’étude pluridisciplinaire du futur quartier « Bord du
Canal ».
Adoptée à l’unanimité
2025-02-009 Signature de l’avenant n°1 au bail commercial – rez de
chaussée 5 place Bernard Marceillac. Adoptée à la majorité
2025-02-010 Réhabilitation de la maison des Déportés en centre de loisirs – demande de subventions Adoptée à l’unanimité