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Déliberation - 20221108 Synthese delibs prises CM du 8 novembre 2022
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Grisolles.
Lien du pdf (Déliberation - 20221108 Synthese delibs prises CM du 8 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Économie et finances,
DÉLIBÉRATIONS PRISES EN SÉANCE
DU 08 NOVEMBRE 2022 à 20h00
1/ 2022-11-088 Modification du tableau du Conseil Municipal – Procès-Verbal
d’installation d’une nouvelle conseillère municipale suite à
démission
2/ 2022-11-089 Modification de la composition des commissions municipales
suite à la démission d’une conseillère municipale
3/ 2022-11-090 Bilan de la concertation organisée dans le cadre de l’étude
relative au projet d’aménagement du quartier « Bord de Canal »
4/ 2022-11-091 Échange de parcelles Lieu-dit Clos Millet / route de Toulouse
5/ 2022-11-092 Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF de
Tarn-et-Garonne
6/ 2022-11-093 Motion de la commune de Grisolles portant sur les conséquences
de la crise économique et financière sur les comptes de la
commune
7/ 2022-11-094 Marché de fourniture de repas en liaison froide - Indemnisation en application de la théorie de l’imprévision
8/ 2022-11-095 Budget principal – Décision modificative n°6 - Aménagement
route de de Toulouse et rue des Déportés - opération n° 44 17 03