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Convocation - 2024 004 SUBVENTION COLLEGE
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Florentin.
Lien du pdf (Convocation - 2024 004 SUBVENTION COLLEGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
Le 1er février 2024 à 19h00, le Conseil Municipal de SAINT-
FLORENTIN s'est réuni en Salle du Conseil de l’Hôtel de ville sous la
présidence de Monsieur Yves DELOT, Maire, pour la tenue d’un
conseil municipal organisé à la suite de la convocation qui lui a été
faite le 25 janvier 2024 dans les formes et délais prévus au Code
général des collectivités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. DELOT, M. MAILLARD
Mme SCHWENTER, M. PARIGOT, Mme SEUVRE,
Mme WILLEMS Mme DELOT, Mme GRUET, M. TIRARD,
Mme ROUSSEAU, Mme ÉTIENNE, M. LEFEVRE, M. BILLET,
Mme COUDERT M. GORNEAU, M. PERREIRA-GONCALVES, M.
LECOMPTE, M. DELECOLLE,
ÉTAIENT ABSENTS : M. BIOT, Mme BIOT FLORIMOND,
M. CAMPOS, Mme GROENTZINGER, M. SERRE, M. LANGLOIS,
Mme LANGLOIS-LENTI,
M. LECOMPTE et M. PERREIRA GONCALVES ont été désignés
secrétaires de séance en application de l’article L.2121-15 du code
général des collectivités territoriales.
Objet :
OCTROI DE SUBVENTIONS AU COLLÈGE MARCEL AYMÉ DE SAINT- FLORENTIN POUR LE FINANCEMENT DES VOYAGES SCOLAIRES EN ANGLETERRE ET EN ALLEMAGNE
Visa :
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la demande émise par l’Etablissement Scolaire Marcel Aymé ;
Exposé des motifs :
Les enseignants en langue du collège Marcel Aymé de Saint-Florentin propose pour l’année scolaire 2023-2024 deux voyages à l’étranger :
- un voyage en Allemagne – Mosel-Aar du 8 au 12 avril 2024 pour 24 élèves (+24 élèves de Joigny) pour un coût par élève de 280 €, financé à hauteur de 1661 € par le foyer social éducatif. - un voyage en Angleterre – Londres – du 17 au 21 juin 2024 pour 50 élèves de 4e pour un coût par élève de 434 € (hors passeport), financé déjà à hauteur de 100 €/ élève par le foyer social éducatif.
CONSIDERANT que cette subvention doit être accordée avant le vote du budget afin de permettre à l’établissement de fixer la participation des familles ;
Contenu de la proposition :
Il est proposé au conseil municipal de voter une subvention exceptionnelle de 500 € par voyage.
Département de l'Yonne
Arrondissement d'Auxerre
_________
VILLE DE
SAINT-
FLORENTIN _________
N° 2024_004
Membres en exercice : 25
Conseillers présents à la séance :
18
Date de publication : 2 février 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 1er février 2024 Complément d'information :
Le Conseil Municipal à l’unanimité,
- ACCORDE une subvention de 500 € par voyage au collège Marcel Aymé, soit 1000 € pour cette année scolaire 2023-2024,
- DIT que les crédits seront inscrits dans le budget 2024.
Fait et délibéré en Mairie,
les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
A SAINT-FLORENTIN, le 2 février 2024
Le Maire, Yves DELOT,