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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 2 juillet 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Éducation,
Conseil Communautaire du 2 JUILLET 2024
18 h 30 commune de POISSONS (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 25 AVRIL 2024
POINT 1 : AMENAGEMENT – PROJET ESPACE France SERVICES, ACQUISITION DE L’IMMEUBLE
APPARTENANT A LA DDFIP (parcelle cadastrée section AH n°387 (1 720 m²), sis 1 rue Mauclère à
Joinville)
POINT 2: ADMINISTRATION GENERALE – MODIFICATION DU REGLEMENT DU COMPLEXE SPORTIF FAIR
PLAY ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 23-03-2023 DU 2 MARS 2023 2024
POINT 3 : ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES –REGLEMENT DU COMPLEXE SPORTIF FAIR PLAY –
FIXATION DU TARIF POUR LA REPRODUCTION DE BADGE D’ENTREE EN CAS DE PERTE OU DE VOL PAR
UNE ASSOCIATION UTILISATRICE
POINT 4 : ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ARIT EBE, ENTREPRISE A BUT D’EMPLOI (EBE) DANS LE CADRE DE
L’EXPERIMENTATION TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE
POINT 5 : ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ENTREPRISE A BUT D’EMPLOI (EBE) LES COMPTOIRS DANS LE
CADRE DE L’EXPERIMENTATION TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE
POINT 6 : MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LA POURSUITE DE L’ELABORATION
DU PLUi
POINT 7 : MARCHES PUBLICS - VALIDATION DE L’AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°1
VRD/DEMOLITION/GROS ŒUVRE, ENTREPRISE SCODITTI B., POUR LA REQUALIFICATION D’UNE ECOLE
MATERNELLE EN MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE
POINT 8 : MARCHES PUBLICS - ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°2
CHARPENTE/COUVERTURE/AUVENT, ENTREPRISE HDH, POUR LA REQUALIFICATION D’UNE ECOLE
MATERNELLE EN MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE
POINT 9 : MARCHES PUBLICS-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°3
ITE/RAVALEMENT DE FACADES, ENTREPRISE ADAM, POUR LA REQUALIFICATION D’UNE ECOLE
MATERNELLE EN MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE POINT 10 : MARCHES PUBLICS-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°4 MENUISERIE
EXTERIEURE/ SERRURERIE, ENTREPRISE AUDINOT, POUR LA REQUALIFICATION D’UNE ECOLE
MATERNELLE EN MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE
POINT 11 : MARCHES PUBLICS-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°5 MENUISERIES
INTERIEURES/MOBILIERS, ENTREPRISE AUDINOT, POUR LA REQUALIFICATION D’UNE ECOLE
MATERNELLE EN MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE
POINT 12 : MARCHES PUBLICS-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°7 CARRELAGE
FAIENCE, ENTREPRISE JACQUEMIN RAUSCHER, POUR LA REQUALIFICATION D’UNE ECOLE
MATERNELLE EN MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE
POINT 13 : MARCHES PUBLICS-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°8 SOLS
SOUPLES/ PEINTURES, ENTREPRISE RENARD, POUR LA REQUALIFICATION D’UNE ECOLE MATERNELLE
EN MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE
POINT 14 : MARCHES PUBLICS-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°9 PLOMBERIE/
SANITAIRES, ENTREPRISE BOSCHUNG, POUR LA REQUALIFICATION D’UNE ECOLE MATERNELLE EN
MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE
POINT 15 : MARCHES PUBLICS-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°3 MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA
REQUALIFICATION D’UNE ECOLE MATERNELLE EN MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE
POINT 16 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°1 - ABONDEMENT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
POINT 17 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°2 – MODIFICATION DES COMPTES 040/042 EN RAISON
D’UN SURAMORTISSEMENT DE SUBVENTION
POINT 18 : MARCHES PUBLICS – LANCEMENT DU MARCHE DE CONSULTATION CONCERNANT LA
LOCATION, LA LIVRAISON, L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE/ENTRETTION D’UN PARC DE
PHOTOCOPIEURS NEUFS AU PROFIT DE LA CCBJC
POINT 19 : MARCHES PUBLICS - VALIDATION DE LA PHASE APD POUR LE PROJET DE CREATION D’UN
ETABLISSEMENT FRANCE SERVICES
POINT 20 : MARCHES PUBLICS-VALIDATION DE LA PHASE AVANT PROJET DETAILLE (APD) POUR LE
PROJET DE CONTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT-LE-CHATEAU
POINT 21: RESSOURCES HUMAINES – REGLEMENT INTERIEUR DU TEMPS DE TRAVAIL –
ACTUALISATION – RAPPORTE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 70_04_2024 DU 25 AVRIL 2024
POINT 22: RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA
CCBJC – CREATION D’EMPLOI
POINT 23: RESOURCES HUMAINES – LANCEMENT DU MARCHE DE CONSULTATION CONCERNANT LA
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE
DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS
POINT 24 : RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE
LA COMMUNE DE POISSONS VERS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN
CHAMPAGNE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION PERISCOLAIRE DE POISSONS
POINT 25 : AFFAIRES PERISCOLAIRES – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES
PERISCOLAIRES – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°35-03-2021
POINT 26 : AFFAIRES SCOLAIRES – MODIFICATION HORAIRES DE L’ECOLE DE CHARMES LA GRANDE
A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2024-2025
POINT 27 : PETITE ENFANCE – VALIDATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU PROJET
D’ETABLISSEMENT DE LA MICROCRECHE
POINT 28 : PETITE ENFANCE – VALIDATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU PROJET
D’ETABLISSEMENT DE LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°…….. DU ……………..
POINT 29: COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
QUI LUI SONT CONFIEES