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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 8 juillet 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 8 juillet 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Justice et droit,
Conseil Communautaire du 8 JUILLET 2025
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 15 AVRIL 2025
POINT 1 : ADMINISTRATION GENERALE - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RETRACANT L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L5211- 39 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DE L’ANNEE 2024
POINT 2 : ADMINISTRATION GENERALE/DELEGATION DU SERVICE PUBLIC - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE « AGENCE D’ATTRACTIVITE DE HAUTEMARNE », EN
APPLICATION DE L’ARTICLE L 1411-3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DE L’ANNEE 2024
POINT 3 : URBANISME : AVIS SUR L’ARRET DE PROJET DU SCOT NORD HAUTE-MARNE
POINT 4 : STATUTS – ABANDON DU TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU 1er JANVIER 2026
POINT 5 : ADMINISTRATION GENERALE : DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VERS LE BUREAU COMMUNAUTAIRE – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°110-10-2024 POINT 6 : ADMINISTRATION GENERALE : ACHAT D’UNE PARCELLE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE HAUTE-MARNE EN VUE D’ETENDRE LA HALTE CAMPING CARS DE JOINVILLE
POINT 7 : ADHESION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU NORD BASSIGNY AU SDED 52 POUR LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE TIC
POINT 8 : ADMINISTRATION GENERALE – MODIFICATION DU REGLEMENT DU COMPLEXE SPORTIF FAIR
PLAY ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 75-07-2024 DU 02 JUILLET 2024 POINT 9 : ADMINISTRATION GENERALE - DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE – BLOC DE
COMPETENCE STATUTAIRE « ACTION SOCIALE D’INTERET COMMUNAUTAIRE » POINT 10 : AFFAIRES PERISCOLAIRES – CONVENTION DE PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS PAR L’EHPAD LEGAY COLIN DE POISSONS POUR LE SERVICE DE CANTINE DE POISSONS A COMPTER DE LA
RENTREE SCOLAIRE 2025-2026
POINT 11 : RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE LA COMMUNE DE POISSONS VERS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN
CHAMPAGNE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION PERISCOLAIRE DE POISSONS POINT 12 : AFFAIRES PERISCOLAIRES – RENOUVELLEMENT CONVENTION DE RESTAURATION AVEC LE RESTAURANT TRAITEUR LE BLAISERIVE DE DOULEVANT LE CHATEAU POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2025-
2026 POINT 13 : AFFAIRES PERISCOLAIRES : REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES DES
ECOLES DE LA CCBJC - ACTUALISATION POUR RENTREE DE SEPTEMBRE 2025 POINT 14 : RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE VERS LA COMMUNE DE
POISSONS POUR L’ENTRETIEN DE SES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET DE SA STATION D’EPURATION – AVENANT A LA CONVENTION
POINT 15 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA CCBJC – CREATION D’EMPLOI
POINT 16 : SANTE – FINANCEMENT DE DEUX ACTIONS PORTEES PAR l’UDAF DANS LE CADRE DU
CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) : ACCES PERSONNALISE A LA SANTE (APS) ET « PAIR AIDANCE » AU TITRE DE L’ANNEE 2025
POINT 17 : MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION
D’UN GROUPE SCOLAIRE A DOULEVANT LE CHATEAU CORRECTIF APPORTE AUX DECISIONS N°16-02- 2025 ET N°25-04-2025
POINT 18 : MARCHES PUBLICS - VALIDATION DE LA PHASE APD POUR LE PROJET DE D’EXTENSION DU
SIEGE SOCIAL
POINT 19 : POINT 19 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES