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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 4 juillet 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 4 juillet 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Conseil Communautaire du 4 juillet 2023
18 h 45 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 16 MAI 2023
ADMINISTRATION GENERALE :
POINT N°1 : FINANCES - FISCALITE – AVIS SUR LA FUTURE FISCALITE LIEE AU PROJET CIGEO
DITE « TAXE DE STOCKAGE » SUITE A LA PROPOSITION DE M. LE PREFET DE LA MEUSE EN DATE
DU 22 MAI 2023
POINT N°16 : ADMINISTRATION GENERALE - INCLUSION NUMERIQUE – FINANCEMENT EXCEPTIONNEL A LA FEDERATION DEPARTEMENTALE « FAMILLE RURALE »
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
POINT N°15 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE
PROGRAMMATION LEADER POUR LA PERIODE 2023-2027
FINANCES :
POINT N°3 : FINANCES-TOURISME – DESIGNATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « AGENCE ATTRACTIVITE HAUTE-MARNE » EN QUALITE D’EXPLOITANT DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC
POINT N°4 : FINANCES – DM N° 1 – BUDGET PRINCIPAL 80000 - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SPL « HAUTE-MARNE ATTRACTIVITE » - COMPENSATION DES OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC
POINT N°12: FINANCES – APPROBATION D’UNE PRISE A BAIL AVEC LA SCI MIDDERZOT POUR
LES LOCAUX DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE
MARCHES PUBLICS :
POINT N°2 : MARCHE PUBLIC - CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE A DOULEVANT LE CHATEAU – CHOIX DES 3 CANDIDATS ADMIS A CONCOURIR DANS LE CADRE DU CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE (vote du jury de concours)
POINT N°5 : MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX POUR LA
REQUALIFICATION D’UNE ECOLE MATERNELLE EN MICRO-CRECHE ET RELAIS PETITE ENFANCE
POINT N°6: MARCHE PUBLIC - MARCHE DE CONSULTATION CONCERNANT L’ETUDE DE GOUVERNANCE EAU ET ASSAINISSEMENT – CHOIX DU CABINET POINT N°7 : MARCHES PUBLICS – LANCEMENT D’UNE ETUDE DE FAISABILITE SUR LA
CREATION D’UN CENTRE AQUATIQUE SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE
JOINVILLE EN CHAMPAGNE
AFFAIRES SCOLAIRES :
POINT N°8 : AFFAIRES PERISCOLAIRES – CONVENTION POUR LA FOURNITURE DE REPAS
PREPARES PAR LE RESTAURANT TRAITEUR « LE BLAISERIVE » - AVENANT RELATIF A
L’ACTUALISATION DES CONDITIONS FINANCIERES
POINT N°9 : AFFAIRES PERISCOLAIRES – CONVENTION POUR LA FOURNITURE DE REPAS
PREPARES PAR LE RESTAURANT « LA BELGITUDE » - AVENANT RELATIF A L’ACTUALISATION
DES CONDITIONS FINANCIERES
POINT N°10 : AFFAIRES PERISCOLAIRES – RENOUVELLEMENT DU CONVENTIONNEMENT AVEC
LA REGION GRAND EST ET LE LYCEE PHILIPPE LEBON POUR L’UTILISATION DU SERVICE DE
RESTAURATION DU LYCEE PHILIPPE LEBON A JOINVILLE POUR LES ECOLES ELEMENTAIRES DE
LA CCBJC
POINT N°11 : AFFAIRES PERISCOLAIRES - RENOUVELLEMENT CONVENTIONNEMENT AVEC LA
REGION GRAND EST ET LE LYCEE PHILIPPE LEBON POUR LA FOURNITURE DE REPAS AU
GROUPE SCOLAIRE DE DONJEUX
SANTE :
POINT N°17 : SANTE – FINANCEMENT DE DEUX ACTIONS PORTEES PAR l’UDAF DANS LE CADRE
DU CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) : ACCES PERSONNALISE A LA SANTE (APS) ET « PAIR
AIDANCE » AU TITRE DE L’ANNEE 2023
RESSOURCES HUMAINES :
POINT N°13 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
PERMANENTS DE LA CCBJC – SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOIS
POINT N°14 : RESSOURCES HUMAINES : ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FORMATION –
MODIFICATION DU POINT 3.2.2.2. LES AUTRES FRAIS
ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE :
POINT N°18 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES