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Déliberation - ld1024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - ld1024)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17/10/2024 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l'article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s'est réuni le 17 octobre à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote 01.10.24 DECISION MODIFICATIVE -— N°1/2024 9 voix pour, 0
voix contre, 1
abstentions
02.10.24
ADHESION A UN GROUPEMENT DE Approuvé à
COMMANDES POUR L'ACHAT l'unanimité
D'ELECTRICITE ET DE SERVICES
ASSOCIES ET AUTORISATION DE SIGNER
LES MARCHES ET/OU ACCORDS-
CADRES ET MARCHES SUBSEQUENTS.
03.10.24 Approuvé à EXTINCTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC l'unanimité
SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE DE
COISE À COMPTER DU 01/10/2024
04.10.24 SUBVENTION EN FAVEUR DE Approuvé à L'ASSOCIATION DES FAMILLES DE l'unanimité COISE : REPAS DES ANCIENS
05.10.24 REDEVANCE D'OCCUPATION DU Approuvé à DOMAINE PUBLIC POUR LES OUVRAGES l'unanimité DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT
ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DUE
PAR ENEDIS, POUR L’ANNEE 2024
06.10.24 REDEVANCE D'OCCUPATION DU Approuvé à DOMAINE PUBLIC ROUTIER DUE A LA l'unanimité COMMUNE PAR ORANGE POUR L’ANNEE
2023
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